Titre IV : Contrat de travail · Chapitre Ier : Formalités de recrutement - Embauche
Convention collective · IDCC 2264
Hospitalisation privée
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IDCC 2264 · Hospitalisation privée
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Titre IV : Contrat de travail · Chapitre Ier : Formalités de recrutement - Embauche
Examen médical d'embauche — Article 41
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Contrat de travail — Article 42
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Période d'essai — Article 43
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Ancienneté — Article 44
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Démission et licenciement — Article 45
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Heures d'absences pour recherche d'emploi — Article 46
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Indemnité de licenciement — Article 47
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Licenciement collectif ou individuel pour motif économique — Article 48
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Rupture conventionnelle du contrat de travail — Article 48-A
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Continuité du contrat de travail — Article 49
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Départ ou mise à la retraite — Article 50
Lire l’articleTitre V : Durée et aménagement du temps de travail
Dispositions générales — Article 51
Lire l’articleTitre V : Durée et aménagement du temps de travail
Dispositions relatives au repos hebdomadaire — Article 52
Lire l’articleTitre V : Durée et aménagement du temps de travail
Travail de nuit — Article 53
Lire l’articleTitre VI : Congés · Chapitre Ier : Congés payés
Durée des congés payés — Article 54
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Période de référence — Article 55
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Détermination du travail effectif — Article 56
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Indemnité de congés payés — Article 57
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Modalités de prise des congés — Article 58
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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