Convention collective · IDCC 2264
Hospitalisation privée
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IDCC 2264 · Hospitalisation privée
Texte intégral de la convention
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Travail saisonnier - Thermalisme
1. Préambule
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2. Champ d'application
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3. Définition du contrat saisonnier
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4. Contrats successifs
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5. Ancienneté dans le contrat
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6. Droit à la reconduction
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7. Priorité de réembauche
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8. Obligations du salarié relatives au droit à la reconduction et à la priorité de réembauche
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9. Conditions et calendrier de réembauche
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10. Durée de l'accord
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11. Entrée en vigueur
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12. Révision
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13. Dénonciation
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14. Dépôt et publicité
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Préambule
Lire l’articleIntégration et adaptation progressives des dispositions applicables aux salariés — Article 1er
Lire l’articleIntégration et adaptation progressives des dispositions applicables aux salariés — Article 2
Lire l’articleIntégration et adaptation progressives des dispositions applicables aux salariés — Article 3
Lire l’articleIntégration et adaptation progressives des dispositions applicables aux salariés — Article 3.1
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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