Annexe II - Garanties spécifiques applicables aux saisonniers travaillant dans les maisons d'enfants à caractère sanitaire
Convention collective · IDCC 2264
Hospitalisation privée
Lisez le texte de la convention ou recherchez une disposition par mot-clé.
IDCC 2264 · Hospitalisation privée
Texte intégral de la convention
Choisissez une partie, puis un article à lire sur Percuto.
Annexe II - Garanties spécifiques applicables aux saisonniers travaillant dans les maisons d'enfants à caractère sanitaire
Garantie incapacité permanente professionnelle (IPP) — Article 2
Lire l’articleAnnexe II - Garanties spécifiques applicables aux saisonniers travaillant dans les maisons d'enfants à caractère sanitaire
Garantie décès — Article 3
Lire l’articleAnnexe II - Garanties spécifiques applicables aux saisonniers travaillant dans les maisons d'enfants à caractère sanitaire
Tarification — Article 4
Lire l’articleGrilles de salaires - Filière soignante
Filière soignante - Déroulement de carrière
Lire l’articleGrilles de salaires - Filières administrative et générale
Filières administrative et générale - Déroulement de carrière.
Lire l’articleGrilles de salaires des cadres (position III) - Déroulement de carrière
Lire l’articleGrilles spécifiques pour les médecins, pharmaciens et sages-femmes responsables d'un service de maternité.
Lire l’articleGrilles de transposition entre les conventions ANTE et la convention FHP du 18 avril 2002 -Transposition FIEHP
Employés - ouvriers
Lire l’articleGrilles de transposition entre les conventions ANTE et la convention FHP du 18 avril 2002 -Transposition FIEHP
Agents de maîtrise
Lire l’articleGrilles de transposition entre les conventions ANTE et la convention FHP du 18 avril 2002 -Transposition FIEHP
Cadres
Lire l’articleGrilles de transposition entre les conventions ANTE et la convention FHP du 18 avril 2002. Transposition UHP
Lire l’articleGrilles de transposition entre les conventions ANTE et la convention FHP du 18 avril 2002 - Transposition FNEMEA
Lire l’articleGrilles de transposition entre les conventions ANTE et la convention FHP du 18 avril 2002 - Transposition CRRR
I. - Filière Services généraux, techniques et hygiène
Lire l’articleGrilles de transposition entre les conventions ANTE et la convention FHP du 18 avril 2002 - Transposition CRRR
II. - Filière Administratifs
Lire l’articleGrilles de transposition entre les conventions ANTE et la convention FHP du 18 avril 2002 - Transposition CRRR
III. - Filière Soins
Lire l’articleGrilles de transposition entre les conventions ANTE et la convention FHP du 18 avril 2002 - Transposition RF
Lire l’articleGrilles de transposition entre les conventions ANTE et la convention FHP du 18 avril 2002 - Transposition SNESERP
I. - Services domestiques et services généraux
Lire l’articleGrilles de transposition entre les conventions ANTE et la convention FHP du 18 avril 2002 - Transposition SNESERP
II. - Services de bureau
Lire l’articleGrilles de transposition entre les conventions ANTE et la convention FHP du 18 avril 2002 - Transposition SNESERP
III. - Personnel sanitaire
Lire l’article
Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
Pour approfondir
Nos articles pour cette convention.
Retrouvez les guides et les actualités publiés qui mentionnent l’IDCC 2264.
Consulter une autre convention
Relier les textes à votre quotidien RH.
Préparez vos horaires, suivez les demandes et contrôlez vos éléments de paie avec les parcours Percuto.