Formation professionnelle et apprentissage
Convention collective · IDCC 2264
Hospitalisation privée
Lisez le texte de la convention ou recherchez une disposition par mot-clé.
IDCC 2264 · Hospitalisation privée
Texte intégral de la convention
Choisissez une partie, puis un article à lire sur Percuto.
Formation professionnelle et apprentissage
Titre III Le CPF — Article 6
Lire l’articleFormation professionnelle et apprentissage
Titre III Le CPF — Article 7
Lire l’articleFormation professionnelle et apprentissage
Titre IV Le plan de développement des compétences — Article 8
Lire l’articleFormation professionnelle et apprentissage
Titre IV Le plan de développement des compétences — Article 9
Lire l’articleFormation professionnelle et apprentissage
Titre V Les moyens mobilisés pour le développement des compétences — Article 10
Lire l’articleFormation professionnelle et apprentissage
Dispositions conclusives — Article 11
Lire l’articleFormation professionnelle et apprentissage
Dispositions conclusives — Article 12
Lire l’articleFormation professionnelle et apprentissage
Dispositions conclusives — Article 13
Lire l’articleFormation professionnelle et apprentissage
Dispositions conclusives — Article 14
Lire l’articleFormation professionnelle et apprentissage
Dispositions conclusives — Article 15
Lire l’articleFormation professionnelle et apprentissage
Dispositions conclusives — Article 16
Lire l’articleDénonciation de la CFDT et de FO de l'accord du 29 janvier 2021
Lire l’articleArrêté du 22 juillet 1996 — Article 1
Lire l’articleArrêté du 22 juillet 1996 — Article 1
Lire l’articleARRETE du 3 octobre 1997 — Article 1
Lire l’articleARRETE du 8 avril 1998 — Article 1
Lire l’articleARRETE du 22 juillet 1996 — Article 1
Lire l’articleARRETE du 3 octobre 1997 — Article 1
Lire l’articleArrêté du 22 juillet 1996 — Article 1
Lire l’article
Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
Pour approfondir
Nos articles pour cette convention.
Retrouvez les guides et les actualités publiés qui mentionnent l’IDCC 2264.
Consulter une autre convention
Relier les textes à votre quotidien RH.
Préparez vos horaires, suivez les demandes et contrôlez vos éléments de paie avec les parcours Percuto.