Grilles de transposition entre les conventions ANTE et la convention FHP du 18 avril 2002 - Transposition SNESERP
Convention collective · IDCC 2264
Hospitalisation privée
Lisez le texte de la convention ou recherchez une disposition par mot-clé.
IDCC 2264 · Hospitalisation privée
Texte intégral de la convention
Choisissez une partie, puis un article à lire sur Percuto.
Grilles de transposition entre les conventions ANTE et la convention FHP du 18 avril 2002 - Transposition SNESERP
V. - Cadres
Lire l’articleAvis de la commission paritaire nationale d'interprétation et de conciliation.
Lire l’articleAvis de la commission paritaire nationale d'interprétation et de conciliation.
Lire l’articleProtocole de transposition spécifique aux établissements privés accueillant des personnes âgées.
Préambule
Lire l’articleProtocole de transposition spécifique aux établissements privés accueillant des personnes âgées. · Titre Ier : Modalités d'intégration dans la nouvelle grille de classification
Rappel des principes — Article 1er
Lire l’articleProtocole de transposition spécifique aux établissements privés accueillant des personnes âgées. · Titre II : La concordance des emplois
Principes — Article 2
Lire l’articleProtocole de transposition spécifique aux établissements privés accueillant des personnes âgées. · Titre III : Rémunération, indemnités et primes
Modalités de prise en compte de l'ancienneté — Article 3
Lire l’articleProtocole de transposition spécifique aux établissements privés accueillant des personnes âgées. · Titre III : Rémunération, indemnités et primes
Comparaison entre l'ancien salaire et le nouveau salaire conventionnel et indemnité différentielle — Article 4
Lire l’articleProtocole de transposition spécifique aux établissements privés accueillant des personnes âgées. · Titre III : Rémunération, indemnités et primes
Indemnités et primes — Article 5
Lire l’articleTransposition FIEHP
Lire l’articleTransposition CRRR
Lire l’articleTransposition CRRR
II - Filière services administratifs
Lire l’articleTransposition CRRR
III - Filière services sanitaires et sociaux
Lire l’articleTransposition UHP
Lire l’articleAvantages en nature
Dispositions générales — Article 1er
Lire l’articleAvantages en nature repas — Article 2
Lire l’articleAvantages en nature logement — Article 3
Lire l’articleAvantages en nature
Dispositions antérieures — Article 4
Lire l’articleAvantages en nature
Personnel de cuisine — Article 5
Lire l’article
Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
Pour approfondir
Nos articles pour cette convention.
Retrouvez les guides et les actualités publiés qui mentionnent l’IDCC 2264.
Consulter une autre convention
Relier les textes à votre quotidien RH.
Préparez vos horaires, suivez les demandes et contrôlez vos éléments de paie avec les parcours Percuto.