Titre VII : Rémunérations
Convention collective · IDCC 2264
Hospitalisation privée
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IDCC 2264 · Hospitalisation privée
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Titre VII : Rémunérations
Egalité de traitement entre salariés — Article 80
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Epargne salariale — Article 81
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Indemnités pour sujétions spéciales — Article 82
Lire l’articleTitre VIII : Prévoyance
Généralités — Article 83
Lire l’articleTitre VIII : Prévoyance
Garantie de ressources en cas d'incapacité temporaire de travail : et invalidité permanente-décès — Article 84
Lire l’articleTitre VIII : Prévoyance
Financement du régime de prévoyance — Article 85
Lire l’articleTitre IX : Formation professionnelle
Rappel des textes en vigueur — Article 86
Lire l’articleTitre X : Conditions de travail, d'hygiène et de sécurité
Conditions de travail et sécurité — Article 88
Lire l’articleTitre X : Conditions de travail, d'hygiène et de sécurité
Prescriptions en matière d'hygiène — Article 89
Lire l’articleTitre XI : Classification
Principes — Article 90
Lire l’articleTitre XI : Classification
Grilles de classification des emplois par filière — Article 91
Lire l’articleTitre XI : Classification
Conditions de mise en place des classifications au niveau des entreprises — Article 92
Lire l’articleNouveau Titre XI : Grille de classification
Lire l’articleTitre XII : Dispositions spécifiques aux cadres
Lire l’articleTitre XII : Dispositions spécifiques aux cadres
Bénéficiaires — Article 93
Lire l’articleTitre XII : Dispositions spécifiques aux cadres
Classification des cadres — Article 94
Lire l’articleTitre XII : Dispositions spécifiques aux cadres
Déroulement de la carrière professionnelle — Article 95
Lire l’articleTitre XII : Dispositions spécifiques aux cadres
Rémunération annuelle garantie — Article 96
Lire l’articleTitre XII : Dispositions spécifiques aux cadres
Vérification — Article 97
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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