Convention collective · IDCC 2264
Hospitalisation privée
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IDCC 2264 · Hospitalisation privée
Texte intégral de la convention
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Réduction du temps de travail · Chapitre III : Incidence de la réduction du temps de travail sur les rémunérations minimales conventionnelles
Salaires de base conventionnels — Article 1er
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Primes et indemnités de sujétion conventionnelles — Article 2
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Salariés à temps partiel — Article 3
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Dispositions particulières — Article 4
Lire l’articleRéduction du temps de travail
Chapitre IV : Dispositions transitoires
Lire l’articleRéduction du temps de travail · Chapitre V : Durée et bilan de l'accord
Durée-Dépôt — Article 1er
Lire l’articleRéduction du temps de travail · Chapitre V : Durée et bilan de l'accord
Révision — Article 2
Lire l’articleRéduction du temps de travail · Chapitre V : Durée et bilan de l'accord
Dénonciation — Article 3
Lire l’articleRéduction du temps de travail
Chapitre VI : Commission paritaire nationale de suivi
Lire l’articleRéduction et aménagement du temps de travail
Champ d'application
Lire l’articleRéduction et aménagement du temps de travail
Article 8 bis Astreintes
Lire l’articleRéduction et aménagement du temps de travail
Article 11 bis Repos hebdomadaire
Lire l’articleRéduction et aménagement du temps de travail
Article 12 bis Jours fériés
Lire l’articleRéduction et aménagement du temps de travail
Chapitre III bis : Incidence de la réduction du temps de travail sur les rémunérations
Lire l’articleRéduction et aménagement du temps de travail
Chapitre III bis : Incidence de la réduction du temps de travail sur les rémunérations
Lire l’articleTraitement de l'ancienneté Avis n° 03-2003 du 30 octobre 2003
Lire l’articleModifications diverses — Article 1
Lire l’articleModifications diverses — Article 1
Lire l’articleModifications diverses — Article 2
Lire l’article
Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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