Partie 2 Statut professionnel · Chapitre II Organisation du travail · Section 2 Durée du travail
Convention collective · IDCC 3127
Entreprises de services à la personne
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IDCC 3127 · Entreprises de services à la personne
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Partie 2 Statut professionnel · Chapitre II Organisation du travail · Section 2 Durée du travail
III.- Gestion des absences
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IV. Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail sur toute ou partie de l'année
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Section 3 Dispositions spécifiques pour les salariés travaillant à temps partiel
Lire l’articlePartie 2 Statut professionnel · Chapitre II Organisation du travail
Section 4 Conventions de forfait en jours sur l'année
Lire l’articlePartie 2 Statut professionnel · Chapitre III Sécurité. - Santé au travail
Section 1 Prescriptions générales
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Section 2 Prévention des risques professionnels
Lire l’articlePartie 2 Statut professionnel · Chapitre III Sécurité. - Santé au travail
Section 3 Droits et obligations des salariés
Lire l’articlePartie 2 Statut professionnel
Chapitre IV Cessation du contrat de travail
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Section 1 Cessation du contrat à durée indéterminée
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Section 2 Cessation du contrat à durée déterminée
Lire l’articlePartie 2 Statut professionnel · Chapitre V Droits et obligations des parties au contrat
Section 1 Obligations de l'entreprise de services à la personne à l'égard du salarié
Lire l’articlePartie 2 Statut professionnel · Chapitre V Droits et obligations des parties au contrat
Section 2 Obligations du salarié à l'égard de l'entreprise de services à la personne
Lire l’articlePartie 2 Statut professionnel · Chapitre V Droits et obligations des parties au contrat
Section 3 Pouvoir et droit disciplinaire
Lire l’articlePartie 3 Politique de l'emploi et du développement des carrières
Préambule
Lire l’articlePartie 3 Politique de l'emploi et du développement des carrières
Chapitre Ier Généralités
Lire l’articlePartie 3 Politique de l'emploi et du développement des carrières
Chapitre II Formation professionnelle continue
Lire l’articlePartie 3 Politique de l'emploi et du développement des carrières
Chapitre II Formation professionnelle continue — Article 1er
Lire l’articlePartie 3 Politique de l'emploi et du développement des carrières · Chapitre II Formation professionnelle continue
Section 1 Priorités de formation — Article 2
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Section 1 Priorités de formation — Article 3
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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