Convention collective · IDCC 3239
Particuliers employeurs et emploi à domicile
Lisez le texte de la convention ou recherchez une disposition par mot-clé.
IDCC 3239 · Particuliers employeurs et emploi à domicile
Texte intégral de la convention
Choisissez une partie, puis un article à lire sur Percuto.
Déploiement de l'alternance
Préambule - Objet de l'avenant
Lire l’articleDéploiement de l'alternance — Article 1er
Lire l’articleDéploiement de l'alternance — Article 2.1
Lire l’articleDéploiement de l'alternance — Article 3.1
Lire l’articleDéploiement de l'alternance — Article 3.2
Lire l’articleDéploiement de l'alternance — Article 3.3
Lire l’articlePrévoyance (annexe 3) et indemnité de départ volontaire à la retraite (annexe 4)
Lire l’articlePrévoyance (annexe 3) et indemnité de départ volontaire à la retraite (annexe 4) — Article 1er
Lire l’articlePrévoyance (annexe 3) et indemnité de départ volontaire à la retraite (annexe 4)
Section 1 Modifications relatives au socle commun de la convention collective de la branche du secteur des particuliers employeurs et de l'emploi à domicile — Article 2
Lire l’articlePrévoyance (annexe 3) et indemnité de départ volontaire à la retraite (annexe 4)
Section 1 Modifications relatives au socle commun de la convention collective de la branche du secteur des particuliers employeurs et de l'emploi à domicile — Article 3
Lire l’articlePrévoyance (annexe 3) et indemnité de départ volontaire à la retraite (annexe 4)
Section 1 Modifications relatives au socle commun de la convention collective de la branche du secteur des particuliers employeurs et de l'emploi à domicile — Article 4
Lire l’articlePrévoyance (annexe 3) et indemnité de départ volontaire à la retraite (annexe 4)
Section 1 Modifications relatives au socle commun de la convention collective de la branche du secteur des particuliers employeurs et de l'emploi à domicile — Article 5
Lire l’articlePrévoyance (annexe 3) et indemnité de départ volontaire à la retraite (annexe 4)
Section 1 Modifications relatives au socle commun de la convention collective de la branche du secteur des particuliers employeurs et de l'emploi à domicile — Article 6
Lire l’articlePrévoyance (annexe 3) et indemnité de départ volontaire à la retraite (annexe 4)
Section 2 Modifications relatives au socle assistant maternel de la convention collective de la branche du secteur des particuliers employeurs et de l'emploi à domicile — Article 7
Lire l’articlePrévoyance (annexe 3) et indemnité de départ volontaire à la retraite (annexe 4)
Section 3 Modifications relatives au socle salarie du particulier employeur de la convention collective de la branche du secteur des particuliers employeurs et de l'emploi à domicile — Article 8
Lire l’articlePrévoyance (annexe 3) et indemnité de départ volontaire à la retraite (annexe 4)
Section 4 Modifications relatives à l'annexe n° 3 « Prévoyance » de la convention collective de la branche du secteur des particuliers employeurs et de l'emploi à domicile — Article 9
Lire l’articlePrévoyance (annexe 3) et indemnité de départ volontaire à la retraite (annexe 4)
Section 4 Modifications relatives à l'annexe n° 3 « Prévoyance » de la convention collective de la branche du secteur des particuliers employeurs et de l'emploi à domicile — Article 10
Lire l’articlePrévoyance (annexe 3) et indemnité de départ volontaire à la retraite (annexe 4)
Section 4 Modifications relatives à l'annexe n° 3 « Prévoyance » de la convention collective de la branche du secteur des particuliers employeurs et de l'emploi à domicile — Article 11
Lire l’articlePrévoyance (annexe 3) et indemnité de départ volontaire à la retraite (annexe 4)
Section 4 Modifications relatives à l'annexe n° 3 « Prévoyance » de la convention collective de la branche du secteur des particuliers employeurs et de l'emploi à domicile — Article 12
Lire l’article
Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
Pour approfondir
Nos articles pour cette convention.
Retrouvez les guides et les actualités publiés qui mentionnent l’IDCC 3239.
Consulter une autre convention
Relier les textes à votre quotidien RH.
Préparez vos horaires, suivez les demandes et contrôlez vos éléments de paie avec les parcours Percuto.