Convention collective · IDCC 3239
Particuliers employeurs et emploi à domicile
Lisez le texte de la convention ou recherchez une disposition par mot-clé.
IDCC 3239 · Particuliers employeurs et emploi à domicile
Texte intégral de la convention
Choisissez une partie, puis un article à lire sur Percuto.
Socle commun
Partie I Dispositions générales — Article préliminaire
Lire l’articleSocle commun · Partie I Dispositions générales
Chapitre Ier Champ d'application conventionnel — Article 1er
Lire l’articleSocle commun · Partie I Dispositions générales
Chapitre Ier Champ d'application conventionnel — Article 2
Lire l’articleSocle commun · Partie I Dispositions générales
Chapitre II Modalités d'application — Article 3
Lire l’articleSocle commun · Partie I Dispositions générales
Chapitre II Modalités d'application — Article 4
Lire l’articleSocle commun · Partie I Dispositions générales
Chapitre II Modalités d'application — Article 5
Lire l’articleSocle commun · Partie I Dispositions générales
Chapitre II Modalités d'application — Article 6
Lire l’articleSocle commun · Partie I Dispositions générales
Chapitre II Modalités d'application — Article 7
Lire l’articleSocle commun · Partie I Dispositions générales
Chapitre II Modalités d'application — Article 8
Lire l’articleSocle commun · Partie II Égalité professionnelle, non-discrimination, libertés individuelles et emploi des travailleurs handicapés
Chapitre Ier Égalité de traitement entre les salariés et non-discrimination — Article 9
Lire l’articleSocle commun · Partie II Égalité professionnelle, non-discrimination, libertés individuelles et emploi des travailleurs handicapés
Chapitre Ier Égalité de traitement entre les salariés et non-discrimination — Article 10
Lire l’articleSocle commun · Partie II Égalité professionnelle, non-discrimination, libertés individuelles et emploi des travailleurs handicapés
Chapitre Ier Égalité de traitement entre les salariés et non-discrimination — Article 11
Lire l’articleSocle commun · Partie II Égalité professionnelle, non-discrimination, libertés individuelles et emploi des travailleurs handicapés
Chapitre II Égalité professionnelle entre les femmes et les hommes — Article 12
Lire l’articleSocle commun · Partie II Égalité professionnelle, non-discrimination, libertés individuelles et emploi des travailleurs handicapés
Chapitre II Égalité professionnelle entre les femmes et les hommes — Article 12.1
Lire l’articleSocle commun · Partie II Égalité professionnelle, non-discrimination, libertés individuelles et emploi des travailleurs handicapés
Chapitre II Égalité professionnelle entre les femmes et les hommes — Article 12.2
Lire l’articleSocle commun · Partie II Égalité professionnelle, non-discrimination, libertés individuelles et emploi des travailleurs handicapés
Chapitre II Égalité professionnelle entre les femmes et les hommes — Article 12.3
Lire l’articleSocle commun · Partie II Égalité professionnelle, non-discrimination, libertés individuelles et emploi des travailleurs handicapés
Chapitre II Égalité professionnelle entre les femmes et les hommes — Article 13
Lire l’articleSocle commun · Partie II Égalité professionnelle, non-discrimination, libertés individuelles et emploi des travailleurs handicapés
Chapitre III Libertés individuelles — Article 14
Lire l’articleSocle commun · Partie II Égalité professionnelle, non-discrimination, libertés individuelles et emploi des travailleurs handicapés
Chapitre IV Emploi des personnes en situation de handicap — Article 15
Lire l’article
Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
Pour approfondir
Nos articles pour cette convention.
Retrouvez les guides et les actualités publiés qui mentionnent l’IDCC 3239.
Consulter une autre convention
Relier les textes à votre quotidien RH.
Préparez vos horaires, suivez les demandes et contrôlez vos éléments de paie avec les parcours Percuto.