Socle commun · Partie IV Dispositions relatives au contrat de travail · Titre II Rupture du contrat de travail
Convention collective · IDCC 3239
Particuliers employeurs et emploi à domicile
Lisez le texte de la convention ou recherchez une disposition par mot-clé.
IDCC 3239 · Particuliers employeurs et emploi à domicile
Texte intégral de la convention
Choisissez une partie, puis un article à lire sur Percuto.
Socle commun · Partie IV Dispositions relatives au contrat de travail · Titre II Rupture du contrat de travail
Chapitre III Sommes allouées au salarié à la fin du contrat de travail — Article 67
Lire l’articleSocle commun · Partie IV Dispositions relatives au contrat de travail · Titre II Rupture du contrat de travail
Chapitre III Sommes allouées au salarié à la fin du contrat de travail — Article 68
Lire l’articleSocle commun · Partie IV Dispositions relatives au contrat de travail · Titre II Rupture du contrat de travail
Chapitre IV Documents remis au salarié à la fin du contrat de travail — Article 69
Lire l’articleSocle commun · Partie IV Dispositions relatives au contrat de travail · Titre II Rupture du contrat de travail
Chapitre V Restitution du logement par le salarié à la fin du contrat de travail — Article 70
Lire l’articleSocle commun · Partie V Droits sociaux attachés aux salariés
Chapitre Ier Économie générale des droits sociaux attachés aux salariés — Article 71
Lire l’articleSocle commun · Partie V Droits sociaux attachés aux salariés
Chapitre Ier Économie générale des droits sociaux attachés aux salariés — Article 72
Lire l’articleSocle commun · Partie V Droits sociaux attachés aux salariés
Chapitre II Déclinaison des droits sociaux attachés aux salariés
Lire l’articleSocle commun · Partie V Droits sociaux attachés aux salariés · Chapitre II Déclinaison des droits sociaux attachés aux salariés
Sous-chapitre Ier Santé au travail et prévention des risques
Lire l’articleSocle commun · Partie V Droits sociaux attachés aux salariés · Chapitre II Déclinaison des droits sociaux attachés aux salariés · Sous-chapitre Ier Santé au travail et prévention des risques
Section 1 Surveillance médicale des salariés — Article 73
Lire l’articleSocle commun · Partie V Droits sociaux attachés aux salariés · Chapitre II Déclinaison des droits sociaux attachés aux salariés · Sous-chapitre Ier Santé au travail et prévention des risques
Section 1 Surveillance médicale des salariés — Article 74
Lire l’articleSocle commun · Partie V Droits sociaux attachés aux salariés · Chapitre II Déclinaison des droits sociaux attachés aux salariés · Sous-chapitre Ier Santé au travail et prévention des risques
Section 2 Prévention des risques professionnels dans la branche du secteur des particuliers employeurs et de l'emploi à domicile — Article 75
Lire l’articleSocle commun · Partie V Droits sociaux attachés aux salariés · Chapitre II Déclinaison des droits sociaux attachés aux salariés
Sous-chapitre II Professionnalisation des salariés
Lire l’articleSocle commun · Partie V Droits sociaux attachés aux salariés · Chapitre II Déclinaison des droits sociaux attachés aux salariés
Sous-chapitre II Professionnalisation des salariés — Article 76
Lire l’articleSocle commun · Partie V Droits sociaux attachés aux salariés · Chapitre II Déclinaison des droits sociaux attachés aux salariés
Sous-chapitre II Professionnalisation des salariés — Article 77.1
Lire l’articleSocle commun · Partie V Droits sociaux attachés aux salariés · Chapitre II Déclinaison des droits sociaux attachés aux salariés
Sous-chapitre II Professionnalisation des salariés — Article 77.2
Lire l’articleSocle commun · Partie V Droits sociaux attachés aux salariés · Chapitre II Déclinaison des droits sociaux attachés aux salariés
Sous-chapitre II Professionnalisation des salariés — Article 78
Lire l’articleSocle commun · Partie V Droits sociaux attachés aux salariés · Chapitre II Déclinaison des droits sociaux attachés aux salariés
Sous-chapitre II Professionnalisation des salariés — Article 79
Lire l’articleSocle commun · Partie V Droits sociaux attachés aux salariés · Chapitre II Déclinaison des droits sociaux attachés aux salariés
Sous-chapitre III Activités sociales et culturelles — Article 80
Lire l’articleSocle commun · Partie V Droits sociaux attachés aux salariés · Chapitre II Déclinaison des droits sociaux attachés aux salariés
Sous-chapitre III Activités sociales et culturelles — Article 81
Lire l’article
Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
Pour approfondir
Nos articles pour cette convention.
Retrouvez les guides et les actualités publiés qui mentionnent l’IDCC 3239.
Consulter une autre convention
Relier les textes à votre quotidien RH.
Préparez vos horaires, suivez les demandes et contrôlez vos éléments de paie avec les parcours Percuto.