Organisme spécifique au sein de l'OPCO
Convention collective · IDCC 3239
Particuliers employeurs et emploi à domicile
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IDCC 3239 · Particuliers employeurs et emploi à domicile
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Chapitre Ier Dispositions générales — Article 1er
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Chapitre Ier Dispositions générales — Article 2
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Chapitre II Le contrat d'apprentissage — Article 3
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Chapitre II Le contrat d'apprentissage — Article 4.1
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Chapitre II Le contrat d'apprentissage — Article 4.2
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Chapitre II Le contrat d'apprentissage — Article 4.3
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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