Personnel « grands routiers » ou « longue distance », conditions spécifiques d'application
Convention collective · IDCC 0016
Transports routiers et activités auxiliaires du transport
Lisez le texte de la convention ou recherchez une disposition par mot-clé.
IDCC 0016 · Transports routiers et activités auxiliaires du transport
Texte intégral de la convention
Choisissez une partie, puis un article à lire sur Percuto.
Retraite -Prévoyance
Dispositions générales — Article 1er
Lire l’articleRetraite -Prévoyance
Entreprises adhérentes à la Carcept — Article 2
Lire l’articleRetraite -Prévoyance
Entreprises non adhérentes à la Carcept — Article 3
Lire l’articleRetraite -Prévoyance
Salaire mensuel brut moyen de référence — Article 4
Lire l’articleRetraite -Prévoyance
Indemnité de cessation d'activité — Article 5
Lire l’articleRetraite -Prévoyance
Durée d'application — Article 6
Lire l’articleCongé de fin d'activité des conducteurs routiers de marchandises
Lire l’articleDroit syndical
Lire l’articleInterdiction de circulation des véhicules poids lourds le dimanche
Lire l’articleProtocole de fin de conflit du 9 décembre 1996. (Conflit du 18 au 30 novembre 1996).
Lire l’articleDéclaration du 23 décembre 1996 (activités de transport de fond et valeurs).
Lire l’articleDéveloppement de l'emploi en contrepartie de la cessation d'activité des salariés âgés dans les entreprises de transport routier de marchandises et de voyageurs — Article Préambule
Lire l’articleDéveloppement de l'emploi en contrepartie de la cessation d'activité des salariés âgés dans les entreprises de transport routier de marchandises et de voyageurs
Disposition générale. — Article 1er
Lire l’articleDéveloppement de l'emploi en contrepartie de la cessation d'activité des salariés âgés dans les entreprises de transport routier de marchandises et de voyageurs
Nouveaux bénéficiaires. — Article 2
Lire l’articleDéveloppement de l'emploi en contrepartie de la cessation d'activité des salariés âgés dans les entreprises de transport routier de marchandises et de voyageurs
Durée d'application. — Article 3
Lire l’articleDéveloppement de l'emploi en contrepartie de la cessation d'activité des salariés âgés dans les entreprises de transport routier de marchandises et de voyageurs
Entrée en application. — Article 4
Lire l’articleDéveloppement de l'emploi en contrepartie de la cessation d'activité des salariés âgés dans les entreprises de transport routier de marchandises et de voyageurs
Publicité et dépôt. — Article 5
Lire l’articleCongé de fin d'activité à partir de 55 ans
Préambule
Lire l’articleCongé de fin d'activité à partir de 55 ans
Personnels concernés — Article 1er
Lire l’article
Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
Pour approfondir
Nos articles pour cette convention.
Retrouvez les guides et les actualités publiés qui mentionnent l’IDCC 0016.
Consulter une autre convention
Relier les textes à votre quotidien RH.
Préparez vos horaires, suivez les demandes et contrôlez vos éléments de paie avec les parcours Percuto.