Garantie minimale de rémunération de l'amplitude mensuelle des personnels roulants "grands routiers ou longue distance"
Convention collective · IDCC 0016
Transports routiers et activités auxiliaires du transport
Lisez le texte de la convention ou recherchez une disposition par mot-clé.
IDCC 0016 · Transports routiers et activités auxiliaires du transport
Texte intégral de la convention
Choisissez une partie, puis un article à lire sur Percuto.
Garantie minimale de rémunération de l'amplitude mensuelle des personnels roulants "grands routiers ou longue distance"
Personnels concernés — Article 1
Lire l’articleGarantie minimale de rémunération de l'amplitude mensuelle des personnels roulants "grands routiers ou longue distance"
Définition de l'amplitude — Article 2
Lire l’articleGarantie minimale de rémunération de l'amplitude mensuelle des personnels roulants "grands routiers ou longue distance"
Garantie minimale de rémunération de l'amplitude mensuelle — Article 3
Lire l’articleGarantie minimale de rémunération de l'amplitude mensuelle des personnels roulants "grands routiers ou longue distance"
Modalités de décompte des temps de service et de l'amplitude — Article 4
Lire l’articleGarantie minimale de rémunération de l'amplitude mensuelle des personnels roulants "grands routiers ou longue distance"
Mentions sur le bulletin de paie — Article 5
Lire l’articleGarantie minimale de rémunération de l'amplitude mensuelle des personnels roulants "grands routiers ou longue distance"
Ouverture de négociations sur la définition des notions de temps de repos et de temps d'autres travaux — Article 6
Lire l’articleGarantie minimale de rémunération de l'amplitude mensuelle des personnels roulants "grands routiers ou longue distance"
Entrée en application — Article 7
Lire l’articleGarantie minimale de rémunération de l'amplitude mensuelle des personnels roulants "grands routiers ou longue distance"
Publicité et dépôt — Article 8
Lire l’articleGarantie minimale de rémunération de l'amplitude mensuelle des personnels roulants "grands routiers ou longue distance"
Procès-verbal de la réunion de signature du 12 novembre 1998
Lire l’articleTravail à temps partiel des personnels roulants des entreprises exerçant des activités de transport interurbain de voyageurs
Article
Lire l’articleTravail à temps partiel des personnels roulants des entreprises exerçant des activités de transport interurbain de voyageurs
Préambule
Lire l’articleTravail à temps partiel des personnels roulants des entreprises exerçant des activités de transport interurbain de voyageurs
Personnels concernés — Article 1
Lire l’articleTravail à temps partiel des personnels roulants des entreprises exerçant des activités de transport interurbain de voyageurs
Dispositions générales - Rappel — Article 2
Lire l’articleTravail à temps partiel des personnels roulants des entreprises exerçant des activités de transport interurbain de voyageurs
Organisation du travail — Article 3
Lire l’articleTravail à temps partiel des personnels roulants des entreprises exerçant des activités de transport interurbain de voyageurs
Durée maximale de travail des personnels roulants sous contrat de travail à temps partiel — Article 4
Lire l’articleTravail à temps partiel des personnels roulants des entreprises exerçant des activités de transport interurbain de voyageurs
Contrôle de la durée du travail — Article 5
Lire l’articleTravail à temps partiel des personnels roulants des entreprises exerçant des activités de transport interurbain de voyageurs
Création d'un observatoire du travail à temps partiel — Article 6
Lire l’articleTravail à temps partiel des personnels roulants des entreprises exerçant des activités de transport interurbain de voyageurs
Bilan annuel de travail à temps partiel dans les entreprises — Article 7
Lire l’articleTravail à temps partiel des personnels roulants des entreprises exerçant des activités de transport interurbain de voyageurs
Ouverture d'une négociation sur la réduction et l'aménagement du temps de travail — Article 8
Lire l’article
Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
Pour approfondir
Nos articles pour cette convention.
Retrouvez les guides et les actualités publiés qui mentionnent l’IDCC 0016.
Consulter une autre convention
Relier les textes à votre quotidien RH.
Préparez vos horaires, suivez les demandes et contrôlez vos éléments de paie avec les parcours Percuto.