Aménagement et réduction du temps de travail des personnels des entreprises de transport de déménagement
Convention collective · IDCC 0016
Transports routiers et activités auxiliaires du transport
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IDCC 0016 · Transports routiers et activités auxiliaires du transport
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Aménagement et réduction du temps de travail des personnels des entreprises de transport de déménagement
Annexe III : Conséquences de la réduction du temps de travail sur les rémunérations (art. 7 de l'accord-cadre)
Lire l’articleAvenant à l'accord-cadre du 4 mai 2000 sur l'aménagement et la réduction du temps de travail des personnels des entreprises de transport sanitaire
Modèle de feuille de route — Article 1
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Entrée en application — Article 2
Lire l’articleAvenant à l'accord-cadre du 4 mai 2000 sur l'aménagement et la réduction du temps de travail des personnels des entreprises de transport sanitaire
Publicité et dépôt — Article 3
Lire l’articleCAP de conducteurs routiers et BEP de conduite et service
Interprétation des dispositions de la convention collective
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Lire l’articleRecours au travail de nuit et période nocturne — Article 1
Lire l’articleTravail de nuit
Durée du travail — Article 2
Lire l’articleCompensations au travail de nuit — Article 3
Lire l’articleTravail de nuit
Application des dispositions légales et réglementaires — Article 4
Lire l’articleTravail de nuit
Entrée en application — Article 5
Lire l’articleTravail de nuit
Dépôt et publicité — Article 6
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Dispositions préliminaires. — Article 1
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Modification du champ d'application de la convention collective nationale des transports routiers et des activités auxiliaires du transport. — Article 2
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Ouverture de la négociation du " protocole prestations logistiques ". — Article 3
Lire l’articleElargissement du champ d'application de la CCN
Dépôt et publicité. — Article 4
Lire l’articleModification des textes régissant la CARCEPT
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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