Annexe I : Ouvriers · Chapitre IV : Dispositions particulières au personnel roulant « Marchandises »
Convention collective · IDCC 0016
Transports routiers et activités auxiliaires du transport
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IDCC 0016 · Transports routiers et activités auxiliaires du transport
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Annexe I : Ouvriers · Chapitre IV : Dispositions particulières au personnel roulant « Marchandises »
Personnels coursier - Dispositions diverses — Article 26
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Conditions de travail et état de marche des véhicules - Dispositions générales — Article 27
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Chapitre V : Dispositions particulières au personnel de déménagement
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Conditions de travail - Dispositions générales — Article 33
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Classification — Article 34
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Date d'application — Article 36
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Dénonciation - Révision — Article 37
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Publicité — Article 38
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Personnel roulant « Marchandises »
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Personnel de manutention et ouvriers divers
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Personnel d'entretien et réparation du matériel automobile
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Personnel d'entretien et réparation du matériel automobile
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Personnel roulant « Voyageurs »
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Objet — Article 1er
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Définitions — Article 2
Lire l’articleAnnexe I : Ouvriers Annexe Frais de déplacement · Section I : Transports routiers de marchandises et activités auxiliaires du transport
Cas général des déplacements comportant un ou plusieurs repas hors du lieu de travail — Article 3
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Cas particulier des déplacements dans la zone de camionnage autour de Paris — Article 4
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Prise de service matinal — Article 5
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Grands déplacements — Article 6
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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