ARTT · TITRE III : Réduction et organisation du temps de travail
Convention collective · IDCC 0016
Transports routiers et activités auxiliaires du transport
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IDCC 0016 · Transports routiers et activités auxiliaires du transport
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ARTT · TITRE III : Réduction et organisation du temps de travail
Réduction du temps de travail sous forme de jours de repos — Article 13
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Modulation de la durée du travail — Article 14
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Dispositions spécifiques au personnel cadre — Article 15
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Aides à la réduction du temps de travail — Article 16
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Préambule
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Définition — Article 17
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Egalité des droits — Article 18
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Contrat de travail — Article 19
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Périodes d'interruption au cours d'une même journée — Article 20
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Heures complémentaires — Article 21
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Modification de la répartition des horaires — Article 22
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Temps partiel modulé — Article 23
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Priorité de passage du temps partiel au temps complet ou du temps complet au temps partiel — Article 24
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Conducteurs en périodes scolaires — Article 25
Lire l’articleARTT · TITRE V : Rémunération
Taux horaire et 13e mois pour les personnels des annexes I à III de la convention collective — Article 26
Lire l’articleARTT · TITRE V : Rémunération
Garantie de rémunération — Article 27
Lire l’articleARTT · TITRE VII : Dispositions diverses
Modalités de décompte du temps de travail effectif et information des salariés — Article 29
Lire l’articleARTT · TITRE VII : Dispositions diverses
Durée du délai-congé de démission des conducteurs — Article 30
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Commission de suivi de l'accord — Article 31
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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