ARTT · TITRE VII : Dispositions diverses
Convention collective · IDCC 0016
Transports routiers et activités auxiliaires du transport
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IDCC 0016 · Transports routiers et activités auxiliaires du transport
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ARTT · TITRE VII : Dispositions diverses
Entrée en vigueur de l'accord — Article 33
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Chantiers thématiques — Article 34
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Dépôt et extension — Article 35
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Décompte du temps de travail effectif et information des salariés
Lire l’articleARTT
Application des dispositions de l'article 14.7 " Incidence des absences " — Article ANNEXE III
Lire l’articleProcès-verbal ARTT des personnels des entreprises de transport routier de voyageurs
Procès-verbal de signature
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Dispositions préliminaires — Article 1
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Définition des emplois — Article 2
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Définition des emplois
Lire l’articleClassement des emplois spécifiques des activités de prestations logistiques
Classement des emplois spécifiques — Article 3
Lire l’articleClassement des emplois spécifiques des activités de prestations logistiques
Poursuite de la négociation du protocole " prestations logistiques " — Article 4
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Réécriture des nomenclatures et définitions des emplois des CCNA 1 à CCNA 4 — Article 5
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Dépôt et publicité — Article 6
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Classement et coefficients des emplois
Lire l’articleConditions d'emploi (transport de déménagement)
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Définition des emplois. — Article 1
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Classification générale des emplois. — Article 2
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Entrée en vigueur. — Article 3
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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