Convention collective · IDCC 0016
Transports routiers et activités auxiliaires du transport
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IDCC 0016 · Transports routiers et activités auxiliaires du transport
Texte intégral de la convention
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Avenant à l'annexe n° 2 relatif au départ en retraite des employés
Entrée en application — Article 2
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Dépôt et publicité — Article 3
Lire l’articleAvenant à l'annexe n° 1 relatif au départ en retraite des ouvriers
Lire l’articleAvenant à l'annexe n° 1 relatif au départ en retraite des ouvriers — Article 1
Lire l’articleAvenant à l'annexe n° 1 relatif au départ en retraite des ouvriers
Entrée en application — Article 2
Lire l’articleAvenant à l'annexe n° 1 relatif au départ en retraite des ouvriers
Dépôt et publicité — Article 3
Lire l’articleConditions spécifiques d'emploi des personnels des entreprises exerçant des activités de prestations logistiques
Lire l’articleConditions spécifiques d'emploi des personnels des entreprises exerçant des activités de prestations logistiques
Modification du champ d'application de la convention collective nationale des transports routiers et des activités auxiliaires du transport — Article 1
Lire l’articleConditions spécifiques d'emploi des personnels des entreprises exerçant des activités de prestations logistiques
Définition, classement des emplois et rémunération conventionnelle des personnels " logistiques " — Article 2
Lire l’articleConditions spécifiques d'emploi des personnels des entreprises exerçant des activités de prestations logistiques
Dispositions relatives à la formation professionnelle — Article 3
Lire l’articleConditions spécifiques d'emploi des personnels des entreprises exerçant des activités de prestations logistiques
Intégration des emplois spécifiques " Prestataires logistiques " dans les familles professionnelles du transport routier et des activités auxiliaires du transport — Article 4
Lire l’articlePersonnels concernés par le protocole d'accord relatif aux conditions spécifiques d'emploi des personnels des entreprises exerçant des activités de prestations logistiques — Article 5
Lire l’articleConditions spécifiques d'emploi des personnels des entreprises exerçant des activités de prestations logistiques
Dispositions diverses — Article 6
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Entrée en vigueur — Article 7
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Dépôt et publicité — Article 8
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Définition des emplois spécifiques
Lire l’articleConditions spécifiques d'emploi des personnels des entreprises exerçant des activités de prestations logistiques
Réserve émise par la CGT
Lire l’articleGestion du régime de prévoyance — Article 1
Lire l’articleGestion du régime de prévoyance
Entrée en application — Article 2
Lire l’article
Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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