Gestion du régime de prévoyance
Convention collective · IDCC 0016
Transports routiers et activités auxiliaires du transport
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IDCC 0016 · Transports routiers et activités auxiliaires du transport
Texte intégral de la convention
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Définition, contenu et conditions d'exercice de l'activité des conducteurs en périodes scolaires des entreprises de transport routier de voyageurs
Préambule
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Approche globale du contenu de l'activité de conduite — Article 1
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Classification — Article 2
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Rémunération conventionnelle — Article 3 (1)
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Contenu du contrat de travail — Article 4
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Dispositions diverses — Article 5
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Entrée en application — Article 6
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Dépôt de publicité — Article 7
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Procès-verbal de signature
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Lire l’articleAvenant relatif à l'annexe VI, déblocage exceptionnel et versement direct des droits au titre de la participation
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Objet du présent accord. — Article 1
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Déblocage anticipé et versement direct des droits à participation. — Article 2
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Plafond. — Article 3
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Demande du bénéficiaire. — Article 4
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Entrée en application. — Article 5
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Dépôt et publicité. — Article 6
Lire l’articleTemps de liaison, accompagnement et valorisation du métier par l'encadrement des contrat à durée déterminée d'usage en transport de déménagement
Préambule
Lire l’articleTemps de liaison, accompagnement et valorisation du métier par l'encadrement des contrat à durée déterminée d'usage en transport de déménagement
Temps de liaison et d'accompagnement — Article 1
Lire l’article
Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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