Dispositions particulières aux ouvriers
Convention collective · IDCC 0016
Transports routiers et activités auxiliaires du transport
Lisez le texte de la convention ou recherchez une disposition par mot-clé.
IDCC 0016 · Transports routiers et activités auxiliaires du transport
Texte intégral de la convention
Choisissez une partie, puis un article à lire sur Percuto.
Dispositions particulières aux ouvriers
Entrée en vigueur — Article 5
Lire l’articleDispositions particulières aux ouvriers
Dépôt et extension — Article 6
Lire l’articleAvenant à l'accord sur l'ARTT du 18 avril 2002
Lire l’articleAvenant à l'accord sur l'ARTT du 18 avril 2002
Modification des dispositions de l'accord ARTT du 18 avril 2002. — Article 1
Lire l’articleAvenant à l'accord sur l'ARTT du 18 avril 2002
Négociation des chantiers thématiques. — Article 2
Lire l’articleAvenant à l'accord sur l'ARTT du 18 avril 2002
Entrée en vigueur de l'avenant. — Article 3
Lire l’articleAvenant à l'accord sur l'ARTT du 18 avril 2002
Dépôt et extension de l'avenant. — Article 4
Lire l’articleCarnet de route et feuille de temps des personnels coursiers — Article 1er
Lire l’articleCarnet de route et feuille de temps des personnels coursiers
Entrée en vigueur — Article 2
Lire l’articleCarnet de route et feuille de temps des personnels coursiers
Publicité et dépôt — Article 3
Lire l’articleCarnet de route et feuille de temps des personnels coursiers
Personnel coursier
Lire l’articleRémunérations conventionnelles et mise en oeuvre du " bonus exceptionnel "
Première étape de revalorisation des rémunérations conventionnelles — Article 1
Lire l’articleRémunérations conventionnelles et mise en oeuvre du " bonus exceptionnel "
Mise en oeuvre du " bonus exceptionnel " — Article 2
Lire l’articleRémunérations conventionnelles et mise en oeuvre du " bonus exceptionnel "
Entrée en vigueur — Article 3
Lire l’articleRémunérations conventionnelles et mise en oeuvre du " bonus exceptionnel "
Dépôt et publicité — Article 4
Lire l’articleRémunérations conventionnelles et mise en oeuvre du " bonus exceptionnel "
Lire l’articleTemps de liaison, d'accompagnement et valorisation du métier par l'encadrement du CDD d'usage
Indemnisation des dépassements d'amplitude — Article 1
Lire l’articleTemps de liaison, d'accompagnement et valorisation du métier par l'encadrement du CDD d'usage
Relevé hebdomadaire d'activité — Article 2
Lire l’articleTemps de liaison, d'accompagnement et valorisation du métier par l'encadrement du CDD d'usage
Entrée en vigueur — Article 3
Lire l’article
Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
Pour approfondir
Nos articles pour cette convention.
Retrouvez les guides et les actualités publiés qui mentionnent l’IDCC 0016.
Consulter une autre convention
Relier les textes à votre quotidien RH.
Préparez vos horaires, suivez les demandes et contrôlez vos éléments de paie avec les parcours Percuto.