Convention collective · IDCC 0016
Transports routiers et activités auxiliaires du transport
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IDCC 0016 · Transports routiers et activités auxiliaires du transport
Texte intégral de la convention
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CFA-Voyageurs — Article 4
Lire l’articleAGECFA Voyageurs (annexe)
Préambule
Lire l’articleAGECFA Voyageurs (annexe) — Article 1
Lire l’articleAGECFA Voyageurs (annexe) — Article 2
Lire l’articleAGECFA Voyageurs (annexe) — Article 3
Lire l’articleAGECFA Voyageurs (annexe) — Article 4
Lire l’articleAménagement, organisation et réduction du temps de travail
Préambule
Lire l’articleAménagement, organisation et réduction du temps de travail
Abrogation de l'article 28 — Article 1
Lire l’articleAménagement, organisation et réduction du temps de travail
Entrée en application — Article 2
Lire l’articleAménagement, organisation et réduction du temps de travail
Dépôt et publicité — Article 3
Lire l’articleDésignation de l'institution CARCEPT
Lire l’articleDésignation de l'institution CARCEPT — Article 1er
Lire l’articleDésignation de l'institution CARCEPT — Article 2
Lire l’articleDésignation de l'institution CARCEPT — Article 3
Lire l’articleAdhésion par lettre de l'OTRE à l'accord du 2 avril 1998 relatif au CFA
Lire l’articleAdhésion par lettre de l'OTRE à l'accord du 28 mars 1997 relatif au congé de fin d'activité
Lire l’articleAdhésion par lettre de l'OTRE à l'accord du 25 novembre 2004 relatif à la formation professionnelle
Lire l’articleGestion prévisionnelle des emplois et des compétences
Préambule
Lire l’articleGestion prévisionnelle des emplois et des compétences — Article 1er
Lire l’article
Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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