Annexe II : Employés ; nomenclature
Convention collective · IDCC 0016
Transports routiers et activités auxiliaires du transport
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IDCC 0016 · Transports routiers et activités auxiliaires du transport
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Groupe 6
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Groupe 7
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Groupe 8
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Groupe 9
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Objet — Article 1er
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Nomenclature et définition des emplois — Article 2
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Classement du personnel — Article 3
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Salaires minimaux professionnels garantis — Article 4
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Indemnités complémentaires — Article 6
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Salaires effectifs — Article 8
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Aptitude physique réduite — Article 9
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Arrêtés de salaires — Article 10
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Durée du travail — Article 10 bis
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Période d'essai — Article 11
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Embauchage définitif — Article 12
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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