Durée et organisation du travail dans les activités du transport sanitaire
Convention collective · IDCC 0016
Transports routiers et activités auxiliaires du transport
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IDCC 0016 · Transports routiers et activités auxiliaires du transport
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Durée et organisation du travail dans les activités du transport sanitaire
Titre II Dispositions particulières — Article 12
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Titre II Dispositions particulières — Article 13
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Titre II Dispositions particulières — Article 14
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Titre II Dispositions particulières — Article 15
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Titre II Dispositions particulières — Article 16
Lire l’articleDurée et organisation du travail dans les activités du transport sanitaire
Titre II Dispositions particulières — Article 17
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Titre III Formalités administratives et entrée en application — Article 18
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Titre III Formalités administratives et entrée en application — Article 19
Lire l’articleAnnexe I « Ouvriers »
Préambule
Lire l’articleAnnexe I « Ouvriers » — Article 1er
Lire l’articleAnnexe I « Ouvriers » — Article 2
Lire l’articleAnnexe I « Ouvriers » — Article 3
Lire l’articleAnnexe I « Ouvriers » — Article 4
Lire l’articleConditions d'exercice de l'activité des conducteurs affectés aux services librement organisés (SLO)
Préambule
Lire l’articleConditions d'exercice de l'activité des conducteurs affectés aux services librement organisés (SLO) — Article 1er
Lire l’articleConditions d'exercice de l'activité des conducteurs affectés aux services librement organisés (SLO) — Article 2
Lire l’articleConditions d'exercice de l'activité des conducteurs affectés aux services librement organisés (SLO) — Article 3
Lire l’articleConditions d'exercice de l'activité des conducteurs affectés aux services librement organisés (SLO) — Article 4
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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