Convention collective · IDCC 0016
Transports routiers et activités auxiliaires du transport
Lisez le texte de la convention ou recherchez une disposition par mot-clé.
IDCC 0016 · Transports routiers et activités auxiliaires du transport
Texte intégral de la convention
Choisissez une partie, puis un article à lire sur Percuto.
Conditions d'exercice de l'activité des conducteurs affectés aux services librement organisés (SLO) — Article 7
Lire l’articleConditions d'exercice de l'activité des conducteurs affectés aux services librement organisés (SLO) — Article 8
Lire l’articleConditions d'exercice de l'activité des conducteurs affectés aux services librement organisés (SLO) — Article 9
Lire l’articleConditions d'exercice de l'activité des conducteurs affectés aux services librement organisés (SLO) — Article 10
Lire l’articleConditions d'exercice de l'activité des conducteurs affectés aux services librement organisés (SLO) — Article 11
Lire l’articleConditions d'exercice de l'activité des conducteurs affectés aux services librement organisés (SLO) — Article 12
Lire l’articleConditions d'exercice de l'activité des conducteurs affectés aux services librement organisés (SLO) — Article 13
Lire l’articleAdhésion de la TLF à l'accord du 2 avril 1998 relatif au CFA
Lire l’articleCFA et création du fonds de gestion FONGECFA
Préambule
Lire l’articleCFA et création du fonds de gestion FONGECFA — Article 1er
Lire l’articleCFA et création du fonds de gestion FONGECFA — Article 2
Lire l’articleCFA et création du fonds de gestion FONGECFA — Article 3
Lire l’articleCFA et création du fonds de gestion FONGECFA — Article 4
Lire l’articleAGECFA voyageurs
Préambule
Lire l’articleAGECFA voyageurs — Article 1er
Lire l’articleAGECFA voyageurs — Article 2
Lire l’articleAGECFA voyageurs — Article 3
Lire l’articleAGECFA voyageurs — Article 4
Lire l’articleChangement de prestataire (interurbain)
Lire l’article
Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
Pour approfondir
Nos articles pour cette convention.
Retrouvez les guides et les actualités publiés qui mentionnent l’IDCC 0016.
Consulter une autre convention
Relier les textes à votre quotidien RH.
Préparez vos horaires, suivez les demandes et contrôlez vos éléments de paie avec les parcours Percuto.

