Convention collective · IDCC 0016
Transports routiers et activités auxiliaires du transport
Lisez le texte de la convention ou recherchez une disposition par mot-clé.
IDCC 0016 · Transports routiers et activités auxiliaires du transport
Texte intégral de la convention
Choisissez une partie, puis un article à lire sur Percuto.
Aménagement et réduction du temps de travail — Article 7
Lire l’articleAménagement et réduction du temps de travail — Article 8
Lire l’articleCPPNI et dialogue social
Préambule
Lire l’articleCPPNI et dialogue social — Article 1er
Lire l’articleCPPNI et dialogue social — Article 2
Lire l’articleCPPNI et dialogue social — Article 3
Lire l’articleCPPNI et dialogue social — Article 4
Lire l’articleCPPNI et dialogue social — Article 5
Lire l’articleCPPNI et dialogue social — Article 6
Lire l’articleCPPNI et dialogue social
Annexe
Lire l’articleTransposition du protocole d'accord du 4 octobre 2017
Préambule
Lire l’articleTransposition du protocole d'accord du 4 octobre 2017
Titre Ier Dispositions transposées — Article 1er
Lire l’articleTransposition du protocole d'accord du 4 octobre 2017
Titre Ier Dispositions transposées — Article 2
Lire l’articleTransposition du protocole d'accord du 4 octobre 2017
Titre Ier Dispositions transposées — Article 3
Lire l’articleTransposition du protocole d'accord du 4 octobre 2017
Titre Ier Dispositions transposées — Article 4
Lire l’articleTransposition du protocole d'accord du 4 octobre 2017
Titre Ier Dispositions transposées — Article 5
Lire l’articleTransposition du protocole d'accord du 4 octobre 2017
Titre II Dispositions diverses — Article 6
Lire l’articleTransposition du protocole d'accord du 4 octobre 2017
Titre II Dispositions diverses — Article 7
Lire l’articleTransposition du protocole d'accord du 4 octobre 2017
Titre II Dispositions diverses — Article 8
Lire l’article
Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
Pour approfondir
Nos articles pour cette convention.
Retrouvez les guides et les actualités publiés qui mentionnent l’IDCC 0016.
Consulter une autre convention
Relier les textes à votre quotidien RH.
Préparez vos horaires, suivez les demandes et contrôlez vos éléments de paie avec les parcours Percuto.