Convention collective · IDCC 0016
Transports routiers et activités auxiliaires du transport
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IDCC 0016 · Transports routiers et activités auxiliaires du transport
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Activité réduite pour le maintien dans l'emploi
Préambule
Lire l’articleActivité réduite pour le maintien dans l'emploi — Article 1er
Lire l’articleActivité réduite pour le maintien dans l'emploi — Article 2
Lire l’articleActivité réduite pour le maintien dans l'emploi — Article 3
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Lire l’articleActivité réduite pour le maintien dans l'emploi — Article 5
Lire l’articleActivité réduite pour le maintien dans l'emploi — Article 6
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Lire l’articleActivité réduite pour le maintien dans l'emploi — Article 9
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Annexe
Lire l’articleAménagement, organisation et réduction du temps de travail
Préambule
Lire l’articleAménagement, organisation et réduction du temps de travail — Article 1er
Lire l’articleAménagement, organisation et réduction du temps de travail — Article 2
Lire l’articleAménagement, organisation et réduction du temps de travail — Article 3
Lire l’articleAménagement, organisation et réduction du temps de travail — Article 4
Lire l’articleDispositif « Pro-A »
Préambule
Lire l’articleDispositif « Pro-A » — Article 1er
Lire l’articleDispositif « Pro-A » — Article 2
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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