Convention collective · IDCC 0016
Transports routiers et activités auxiliaires du transport
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IDCC 0016 · Transports routiers et activités auxiliaires du transport
Texte intégral de la convention
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Protection santé (transport sanitaire)
Annexes
Lire l’articleProtection santé (transport sanitaire)
Annexes
Lire l’articleProtection santé (transport de marchandises)
Préambule
Lire l’articleProtection santé (transport de marchandises) — Article 1er
Lire l’articleProtection santé (transport de marchandises) — Article 2
Lire l’articleProtection santé (transport de marchandises) — Article 3
Lire l’articleProtection santé (transport de marchandises) — Article 4
Lire l’articleProtection santé (transport de marchandises) — Article 5
Lire l’articleProtection santé (transport de marchandises)
Annexe
Lire l’articleDérogation temporaire à l'accord du 2 avril 1998 « CFA-Voyageurs »
Lire l’articleDérogation temporaire à l'accord du 2 avril 1998 « CFA-Voyageurs » — Article 1er
Lire l’articleDérogation temporaire à l'accord du 2 avril 1998 « CFA-Voyageurs » — Article 2
Lire l’articleDérogation temporaire à l'accord du 2 avril 1998 « CFA-Voyageurs » — Article 3
Lire l’articleDérogation temporaire à l'accord du 2 avril 1998 « CFA-Voyageurs » — Article 4
Lire l’articleDérogation temporaire à l'accord du 2 avril 1998 « CFA-Voyageurs » — Article 5
Lire l’articleDérogation temporaire à l'accord du 2 avril 1998 « CFA-Voyageurs » — Article 6
Lire l’articleGarantie de l'emploi et poursuite des relations de travail en cas de changement de prestataire (transport interurbain de voyageurs)
Préambule
Lire l’articleGarantie de l'emploi et poursuite des relations de travail en cas de changement de prestataire (transport interurbain de voyageurs) — Article 1er
Lire l’articleGarantie de l'emploi et poursuite des relations de travail en cas de changement de prestataire (transport interurbain de voyageurs) — Article 2
Lire l’article
Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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