Annexe I : Ouvriers
Convention collective · IDCC 0016
Transports routiers et activités auxiliaires du transport
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IDCC 0016 · Transports routiers et activités auxiliaires du transport
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Annexe I : Ouvriers
Groupes d'ouvriers intéressés — Article 2
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Période d'essai — Article 3
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Embauchage définitif — Article 3 bis
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Nomenclature et définition des emplois — Article 3 ter
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Affectation temporaire - Changement d'emploi — Article 4
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Durée du travail — Article 4 bis
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Délai-congé — Article 5
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Indemnité de licenciement — Article 5 bis
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Licenciement collectif — Article 6
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Congé annuel payé — Article 7
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Jours fériés non travaillés — Article 7 bis
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Jours fériés travaillés — Article 7 ter
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Dimanches travaillés — Article 7 quater
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Congés exceptionnels payés — Article 8
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Repos hebdomadaire — Article 8 bis
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Maternité — Article 9
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Indemnités de déplacement — Article 10
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Arrêts de travail consécutifs à des intempéries — Article 10 bis
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Maladie et accident — Article 10 ter
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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