Convention collective · IDCC 0086
Entreprises de la publicité et assimilées
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IDCC 0086 · Entreprises de la publicité et assimilées
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Harcèlements au travail et violences sexistes — Article 11
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Annexes — Article Annexe 1 : Guide Agir ensemble contre le harcèlement sexuel ou moral dans la branche de la publicité
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Annexes — Article Annexe 2 : Questionnaire Leymann
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Annexes — Article Annexe 3 : Référents de branche : coordonnées des organisations patronales et syndicales représentatives dans la branche de la publicité au jour de la signature de l'accord
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Annexes — Article Annexe 4 : Principaux centres médicaux de la branche de la publicité
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Annexes — Article Annexe 5 : Coordonnées des associations d'aide aux victimes et contacts utiles
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Annexes — Article Annexe 6 : Modèle de clause du contrat de travail
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Annexes — Article Annexe 7 : Modèle de trame d'enquête interne
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Annexes — Article Annexe 8 : Modèle d'affichage obligatoire et de règlement intérieur
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Préambule
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Annexe 1 Guide agir ensemble contre le harcèlement sexuel ou moral dans la branche de la publicité
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Annexe 2 Questionnaire Leymann
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Annexe 3 Référents de branche : coordonnées des organisations patronales et syndicales représentatives dans la branche de la publicité au jour de la signature de l'accord
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Annexe 4 Principaux centres médicaux de la branche de la publicité
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Annexe 5 Coordonnées des associations d'aide aux victimes et contacts utiles
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Annexe 6 Modèle de clause du contrat de travail
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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