Chapitre III : Techniciens et agents de maitrise (coefficients 220 à 400 non compris)
Convention collective · IDCC 0086
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Chapitre III : Techniciens et agents de maitrise (coefficients 220 à 400 non compris)
Remplacements temporaires — Article 37
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Durée du travail — Article 37 bis
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Heures supplémentaires — Article 38
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Travail de nuit — Article 39
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Congés annuels — Article 40
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Congés exceptionnels — Article 41
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Jours fériés — Article 42
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Obligations militaires — Article 43
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Maladie — Article 44
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Accidents du travail — Article 45
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Maternité — Article 46
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Maternité — Article 47
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Démission du collaborateur — Article 48
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Licenciement — Article 49
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Indemnité de licenciement — Article 50
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Indemnité de fin de carrière — Article 51
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Régime de retraite et de prévoyance des cadres — Article 52
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Période d'essai — Article 53
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Salaires — Article 54
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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