Commission de validation des accords
Convention collective · IDCC 0086
Entreprises de la publicité et assimilées
Lisez le texte de la convention ou recherchez une disposition par mot-clé.
IDCC 0086 · Entreprises de la publicité et assimilées
Texte intégral de la convention
Choisissez une partie, puis un article à lire sur Percuto.
Commission de validation des accords
Titre Ier Négociation collective en entreprise — Article 2.1
Lire l’articleCommission de validation des accords
Titre Ier Négociation collective en entreprise — Article 2.2
Lire l’articleCommission de validation des accords
Titre II Commission paritaire de validation des accords dérogatoires d'entreprise — Article 3
Lire l’articleCommission de validation des accords
Titre II Commission paritaire de validation des accords dérogatoires d'entreprise — Article 4
Lire l’articleCommission de validation des accords
Titre III Dispositions finales — Article 5
Lire l’articleCommission de validation des accords
Titre III Dispositions finales — Article 6
Lire l’articleCommission de validation des accords
Titre III Dispositions finales — Article 7
Lire l’articleCommission de validation des accords
Annexes
Lire l’articleCommission de validation des accords
Annexes
Lire l’articleAdhésion de l'UNSA à la convention
Lire l’articleObservatoire prospectif et analytique des métiers et des qualifications
Préambule
Lire l’articleObservatoire prospectif et analytique des métiers et des qualifications — Article 1er
Lire l’articleObservatoire prospectif et analytique des métiers et des qualifications — Article 2
Lire l’articleParentalité
Préambule
Lire l’articleParentalité — Article 1er
Lire l’articleParentalité — Article 2
Lire l’articleParentalité — Article 3
Lire l’articleParentalité — Article 4
Lire l’articleParentalité — Article 5
Lire l’article
Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
Pour approfondir
Nos articles pour cette convention.
Retrouvez les guides et les actualités publiés qui mentionnent l’IDCC 0086.
Consulter une autre convention
Relier les textes à votre quotidien RH.
Préparez vos horaires, suivez les demandes et contrôlez vos éléments de paie avec les parcours Percuto.


