Annexe n° 10 Personnel des établissement et services pour personnes handicapées adultes · TITRE II : ÉTABLISSEMENTS CONCOURANT A L'INSERTION SOCIOPROFESSIONNELLE CONDITIONS PARTICULIÈRES
Convention collective · IDCC 0413
Handicapés : établissements et services pour les personnes inadaptées et handicapées
Lisez le texte de la convention ou recherchez une disposition par mot-clé.
IDCC 0413 · Handicapés : établissements et services pour les personnes inadaptées et handicapées
Texte intégral de la convention
Choisissez une partie, puis un article à lire sur Percuto.
Annexe n° 10 Personnel des établissement et services pour personnes handicapées adultes · TITRE II bis : PERSONNELS CONCOURANT AUX ACTIVITÉS SOCIOPROFESSIONNELLES
A. - PERSONNELS DES SERVICES COMMUNS A PLUSIEURS ATELIERS
Lire l’articleAnnexe n° 10 Personnel des établissement et services pour personnes handicapées adultes · TITRE II bis : PERSONNELS CONCOURANT AUX ACTIVITÉS SOCIOPROFESSIONNELLES · A. - PERSONNELS DES SERVICES COMMUNS A PLUSIEURS ATELIERS
Conditions de recrutement - Niveaux de qualification — Article 9
Lire l’articleAnnexe n° 10 Personnel des établissement et services pour personnes handicapées adultes · TITRE II bis : PERSONNELS CONCOURANT AUX ACTIVITÉS SOCIOPROFESSIONNELLES · A. - PERSONNELS DES SERVICES COMMUNS A PLUSIEURS ATELIERS
Classification des emplois et coefficients. — Article 10
Lire l’articleAnnexe n° 10 Personnel des établissement et services pour personnes handicapées adultes · TITRE II bis : PERSONNELS CONCOURANT AUX ACTIVITÉS SOCIOPROFESSIONNELLES · A. - PERSONNELS DES SERVICES COMMUNS A PLUSIEURS ATELIERS · Classification des emplois et coefficients.
Agent commercial ou technico-commercial
Lire l’articleAnnexe n° 10 Personnel des établissement et services pour personnes handicapées adultes · TITRE II bis : PERSONNELS CONCOURANT AUX ACTIVITÉS SOCIOPROFESSIONNELLES · A. - PERSONNELS DES SERVICES COMMUNS A PLUSIEURS ATELIERS · Classification des emplois et coefficients.
Agent de méthodes / chef de fabrication
Lire l’articleAnnexe n° 10 Personnel des établissement et services pour personnes handicapées adultes · TITRE II bis : PERSONNELS CONCOURANT AUX ACTIVITÉS SOCIOPROFESSIONNELLES · A. - PERSONNELS DES SERVICES COMMUNS A PLUSIEURS ATELIERS · Classification des emplois et coefficients.
Dessinateur
Lire l’articleAnnexe n° 10 Personnel des établissement et services pour personnes handicapées adultes · TITRE II bis : PERSONNELS CONCOURANT AUX ACTIVITÉS SOCIOPROFESSIONNELLES
B. - PERSONNELS DES ATELIERS
Lire l’articleAnnexe n° 10 Personnel des établissement et services pour personnes handicapées adultes · TITRE II bis : PERSONNELS CONCOURANT AUX ACTIVITÉS SOCIOPROFESSIONNELLES · B. - PERSONNELS DES ATELIERS
Conditions de recrutement - Niveaux de qualification — Article 11
Lire l’articleAnnexe n° 10 Personnel des établissement et services pour personnes handicapées adultes · TITRE II bis : PERSONNELS CONCOURANT AUX ACTIVITÉS SOCIOPROFESSIONNELLES · B. - PERSONNELS DES ATELIERS
Conditions de recrutement - Niveaux de qualification — Article 11
Lire l’articleAnnexe n° 10 Personnel des établissement et services pour personnes handicapées adultes · TITRE II bis : PERSONNELS CONCOURANT AUX ACTIVITÉS SOCIOPROFESSIONNELLES
C. - EMPLOIS D'EXÉCUTION
Lire l’articleAnnexe n° 10 Personnel des établissement et services pour personnes handicapées adultes · TITRE II bis : PERSONNELS CONCOURANT AUX ACTIVITÉS SOCIOPROFESSIONNELLES
Classification des emplois et coefficients. — Article 12
Lire l’articleAnnexe n° 10 Personnel des établissement et services pour personnes handicapées adultes · TITRE II bis : PERSONNELS CONCOURANT AUX ACTIVITÉS SOCIOPROFESSIONNELLES · Classification des emplois et coefficients. · Educateur spécialisé - Educateur technique spécialisé
Animateur de formation
Lire l’articleAnnexe n° 10 Personnel des établissement et services pour personnes handicapées adultes · TITRE II bis : PERSONNELS CONCOURANT AUX ACTIVITÉS SOCIOPROFESSIONNELLES · Classification des emplois et coefficients.
Moniteur principal d'atelier
Lire l’articleAnnexe n° 10 Personnel des établissement et services pour personnes handicapées adultes · TITRE II bis : PERSONNELS CONCOURANT AUX ACTIVITÉS SOCIOPROFESSIONNELLES · Classification des emplois et coefficients.
Moniteur d'atelier de 1re classe
Lire l’articleAnnexe n° 10 Personnel des établissement et services pour personnes handicapées adultes · TITRE II bis : PERSONNELS CONCOURANT AUX ACTIVITÉS SOCIOPROFESSIONNELLES · Classification des emplois et coefficients.
Moniteur d'atelier de 2e classe.
Lire l’articleAnnexe n° 10 Personnel des établissement et services pour personnes handicapées adultes · TITRE II bis : PERSONNELS CONCOURANT AUX ACTIVITÉS SOCIOPROFESSIONNELLES · Classification des emplois et coefficients.
Agent de planning - Agent magasinier-cariste
Lire l’articleAnnexe n° 10 Personnel des établissement et services pour personnes handicapées adultes · TITRE II bis : PERSONNELS CONCOURANT AUX ACTIVITÉS SOCIOPROFESSIONNELLES · Classification des emplois et coefficients.
Ouvrier de production ou d'entretien - Agent magasinier manutentionnaire
Lire l’articleAnnexe n° 10 Personnel des établissement et services pour personnes handicapées adultes · TITRE II bis : PERSONNELS CONCOURANT AUX ACTIVITÉS SOCIOPROFESSIONNELLES
Bonifications — Article 12 bis
Lire l’articleAnnexe n° 10 Personnel des établissement et services pour personnes handicapées adultes · TITRE III : ETABLISSEMENTS CONCOURANT A L'HEBERGEMENT, L'ENTRETIEN ET L'ANIMATION DES PERSONNES HANDICAPEES ADULTES
Surveillance de nuit — Article 13
Lire l’article
Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
Pour approfondir
Nos articles pour cette convention.
Retrouvez les guides et les actualités publiés qui mentionnent l’IDCC 0413.
Consulter une autre convention
Relier les textes à votre quotidien RH.
Préparez vos horaires, suivez les demandes et contrôlez vos éléments de paie avec les parcours Percuto.