Réduction de la durée hebdomadaire du travail · TITRE Ier : MODULATIONS DES HORAIRES
Convention collective · IDCC 1090
Services de l’automobile
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IDCC 1090 · Services de l’automobile
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Réduction de la durée hebdomadaire du travail · TITRE Ier : MODULATIONS DES HORAIRES
8. Prime de modulation.
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9. Application de l'accord.
Lire l’articleRéduction de la durée hebdomadaire du travail · TITRE II : ANNUALISATION OU SAISONNALISATION DES HORAIRES
1. Définition.
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2. Cadre de la variation des horaires.
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3. Périodes de variation des horaires.
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4. Durée du travail.
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5. Mise en place de la variation des horaires.
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6. Rémunération.
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7. Dépassement imprévu de la moyenne de trente-huit heures.
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8. Prime d'annualisation.
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9. Prime de saisonnalisation.
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10. Application de l'accord.
Lire l’articleRéduction de la durée hebdomadaire du travail · TITRE III : APPLICATION DE L'ACCORD
1. Modification ou interruption du régime de variation des horaires.
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2. Adaptation de l'accord de modulation.
Lire l’articleRéduction de la durée hebdomadaire du travail · TITRE III : APPLICATION DE L'ACCORD
3. Adaptation de l'accord d'annualisation ou de saisonnalisation.
Lire l’articleRéduction de la durée hebdomadaire du travail · TITRE III : APPLICATION DE L'ACCORD
4. Dispositions finales.
Lire l’articleAnnexe I Règlement général - Prévoyance — Article 1er
Lire l’articleAnnexe I Règlement général - Prévoyance · TITRE Ier : DISPOSITIONS RELATIVES AUX ENTREPRISES
Adhésion des entreprises — Article 2
Lire l’articleAnnexe I Règlement général - Prévoyance · TITRE Ier : DISPOSITIONS RELATIVES AUX ENTREPRISES
Durée de l'adhésion au RPO — Article 3
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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