Convention collective · IDCC 1090
Services de l’automobile
Lisez le texte de la convention ou recherchez une disposition par mot-clé.
IDCC 1090 · Services de l’automobile
Texte intégral de la convention
Choisissez une partie, puis un article à lire sur Percuto.
Préambule
Lire l’articleChapitre Ier : Dispositions générales
Objet et domaine d'application — Article 1.01
Lire l’articleChapitre Ier : Dispositions générales
Durée. - Dénonciation. - Révision — Article 1.02
Lire l’articleChapitre Ier : Dispositions générales
Avantages acquis — Article 1.03
Lire l’articleChapitre Ier : Dispositions générales
Droit syndical et liberté d'opinion — Article 1.04
Lire l’articleChapitre Ier : Dispositions générales
Dialogue social de branche — Article 1.05
Lire l’articleChapitre Ier : Dispositions générales
Dialogue social dans les territoires — Article 1.06
Lire l’articleChapitre Ier : Dispositions générales
Dialogue social dans l'entreprise — Article 1.07
Lire l’articleChapitre Ier : Dispositions générales
Conditions d'emploi — Article 1.08
Lire l’articleChapitre Ier : Dispositions générales
Organisation du travail — Article 1.09
Lire l’articleChapitre Ier : Dispositions générales
Heures supplémentaires — Article 1.09 bis
Lire l’articleChapitre Ier : Dispositions générales
Temps de trajet inhabituel — Article 1.09 ter
Lire l’articleChapitre Ier : Dispositions générales
Réglementation des périodes de travail et de repos — Article 1.10
Lire l’articleChapitre Ier : Dispositions générales
Travail à temps partiel — Article 1.11
Lire l’articleChapitre Ier : Dispositions générales
Compte épargne-temps — Article 1.12
Lire l’articleChapitre Ier : Dispositions générales
Ancienneté — Article 1.13
Lire l’articleChapitre Ier : Dispositions générales
Réfectoires et titres-restaurant. — Article 1.14
Lire l’articleChapitre Ier : Dispositions générales
Congés payés et congés spéciaux — Article 1.15
Lire l’articleChapitre Ier : Dispositions générales
Salaires — Article 1.16
Lire l’article
Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
Pour approfondir
Nos articles pour cette convention.
Retrouvez les guides et les actualités publiés qui mentionnent l’IDCC 1090.
Fiches pratiques
Automobile : les entretiens de parcours professionnel évoluent au 01/10/2026
L’avenant n° 111 du 16/04/2026 adapte la convention des services de l’automobile (IDCC 1090). L’arrêté d’extension est signé le 23 septembre et publié le 30.
Fiches pratiques
CCN 1090 — Services de l’automobile : guide des dispositions et questions RH
Si votre établissement relève de la convention collective 1090 (Services de l’automobile), consultez ses règles de planning, de congés et de paie pour la période concernée. Vérifiez le champ d’application et la date du texte pour votre établissement.
Consulter une autre convention
Relier les textes à votre quotidien RH.
Préparez vos horaires, suivez les demandes et contrôlez vos éléments de paie avec les parcours Percuto.