Annexe I Règlement général - Prévoyance · TITRE Ier : DISPOSITIONS RELATIVES AUX ENTREPRISES
Convention collective · IDCC 1090
Services de l’automobile
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IDCC 1090 · Services de l’automobile
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Annexe I Règlement général - Prévoyance · TITRE Ier : DISPOSITIONS RELATIVES AUX ENTREPRISES
Durée de l'adhésion au RPS — Article 5
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Admission et affiliation des participants au RPO — Article 6
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Admission et affiliation des participants au RPS — Article 7
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Assiette des cotisations — Article 8
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Montant des cotisations — Article 9
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Recouvrement des cotisations — Article 10
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Paiement des cotisations — Article 11
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Exigibilité des cotisations au RPO — Article 12
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Exigibilité des cotisations au RPS — Article 13
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Ouverture des droits — Article 14
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Notion d'ayant droit et d'enfant à charge — Article 15
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Preuve des événements générateurs des garanties — Article 16
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Risques exclus — Article 17
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Paiement des prestations — Article 18
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Revalorisation des prestations de maladie de longue durée,d'invalidité et d'incapacité permanente — Article 19
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Subrogation — Article 20
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Prescription — Article 21
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Frais de gestion — Article 22
Lire l’articleAnnexe II RPS - Prévoyance
Objet — Article 1
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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