Annexe II RPS - Prévoyance · TITRE Ier : GARANTIES SUPPLEMENTAIRES
Convention collective · IDCC 1090
Services de l’automobile
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IDCC 1090 · Services de l’automobile
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Annexe II RPS - Prévoyance · TITRE Ier : GARANTIES SUPPLEMENTAIRES
Décès — Article 3
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Participants définis à l'article 6 a à l'exception des apprentis et b du règlement général — Article 4
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Participants définis à l'article 6 c du règlement général — Article 5
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Montant et répartition des cotisations — Article 6
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Cotisations personnalisées — Article 7
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ANNEXE TARIFAIRE DU RPS : (Montant des cotisations en vigueur au 1er janvier 1996)
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Objet — Article 1
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Indemnités journalières d'incapacité totale et temporaire — Article 2
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Reprise temporaire d'une activité à temps partiel — Article 3
Lire l’articlePrévoyance - Règlement du régime professionnel obligatoire (RPO) · TITRE II : MALADIE DE LONGUE DUREE
Indemnités journalières de maladie de longue durée — Article 4
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Reprise temporaire d'une activité à temps partiel — Article 5
Lire l’articlePrévoyance - Règlement du régime professionnel obligatoire (RPO) · TITRE III : INVALIDITE
Pension complémentaire d'invalidité 1re catégorie — Article 6
Lire l’articlePrévoyance - Règlement du régime professionnel obligatoire (RPO) · TITRE III : INVALIDITE
Pension complémentaire d'invalidité 2e catégorie. — Article 7
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Pension complémentaire d'invalidité 3e catégorie — Article 8
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Rente complémentaire d'incapacité permanente — Article 9
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Capital décès — Article 10
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Double effet — Article 11
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Capital décès anticipé — Article 12
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Pré-décès du conjoint ou d'un enfant à charge — Article 13
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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