Règlement général de prévoyance (RGP) et régime professionnel obligatoire (RPO) · Annexes
Convention collective · IDCC 1090
Services de l’automobile
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IDCC 1090 · Services de l’automobile
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Règlement général de prévoyance (RGP) et régime professionnel obligatoire (RPO) · Annexes · Annexe 2 Régime professionnel obligatoire de prévoyance (RPO)
Titre Ier Incapacité totale et temporaire de travail — Article 2
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Titre Ier Incapacité totale et temporaire de travail — Article 3
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Titre II Indisponibilité de longue durée — Article 4
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Titre II Indisponibilité de longue durée — Article 5
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Titre III Invalidité — Article 6
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Titre III Invalidité — Article 7
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Titre III Invalidité — Article 8
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Titre III Invalidité — Article 9
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Titre IV Décès — Article 10
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Titre IV Décès — Article 11
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Titre IV Décès — Article 12
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Titre IV Décès — Article 13
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Titre V Rentes de conjoint survivant et d'éducation — Article 14
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Titre V Rentes de conjoint survivant et d'éducation — Article 15
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Titre VI Indemnités de départ à la retraite et cas assimilés — Article 16
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Titre VI Indemnités de départ à la retraite et cas assimilés — Article 17
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Titre VI Indemnités de départ à la retraite et cas assimilés — Article 17 bis
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Titre VI Indemnités de départ à la retraite et cas assimilés — Article 18
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Titre VI Indemnités de départ à la retraite et cas assimilés — Article 19
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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