Règlement général de prévoyance (RGP) et régime professionnel obligatoire (RPO) · Annexes · Annexe 2 Régime professionnel obligatoire de prévoyance (RPO)
Convention collective · IDCC 1090
Services de l’automobile
Lisez le texte de la convention ou recherchez une disposition par mot-clé.
IDCC 1090 · Services de l’automobile
Texte intégral de la convention
Choisissez une partie, puis un article à lire sur Percuto.
Règlement général de prévoyance (RGP) et régime professionnel obligatoire (RPO) · Annexes · Annexe 2 Régime professionnel obligatoire de prévoyance (RPO) · Titre VI Indemnités de départ à la retraite et cas assimilés
Cotisations de prévoyance obligatoire à partir du 1er janvier 2025
Lire l’articleOuverture temporaire d'un droit au capital de fin de carrière au bénéfice de certains salariés prenant avant 60 ans une retraite anticipée pour carrière longue
Lire l’articleOuverture temporaire d'un droit au capital de fin de carrière au bénéfice de certains salariés prenant avant 60 ans une retraite anticipée pour carrière longue — Article 1er
Lire l’articleOuverture temporaire d'un droit au capital de fin de carrière au bénéfice de certains salariés prenant avant 60 ans une retraite anticipée pour carrière longue — Article 2
Lire l’articleOuverture temporaire d'un droit au capital de fin de carrière au bénéfice de certains salariés prenant avant 60 ans une retraite anticipée pour carrière longue — Article 3
Lire l’articleOuverture temporaire d'un droit au capital de fin de carrière au bénéfice de certains salariés prenant avant 60 ans une retraite anticipée pour carrière longue — Article 4
Lire l’articleOuverture temporaire d'un droit au capital de fin de carrière au bénéfice de certains salariés prenant avant 60 ans une retraite anticipée pour carrière longue — Article 5
Lire l’articleOuverture temporaire d'un droit au capital de fin de carrière au bénéfice de certains salariés prenant avant 60 ans une retraite anticipée pour carrière longue — Article 6
Lire l’articleOuverture temporaire d'un droit au capital de fin de carrière au bénéfice de certains salariés prenant avant 60 ans une retraite anticipée pour carrière longue — Article 7
Lire l’articleRNCSA et RNQSA pour le second semestre 2025
Lire l’articleRNCSA et RNQSA pour le second semestre 2025 — Article 1er
Lire l’articleRNCSA et RNQSA pour le second semestre 2025 — Article 2
Lire l’articleRNCSA et RNQSA pour le second semestre 2025 — Article 3
Lire l’articleRNCSA et RNQSA pour le second semestre 2025 — Article 4
Lire l’articleRNCSA et RNQSA pour le second semestre 2025 — Article 5
Lire l’articleRNCSA et RNQSA pour le second semestre 2025 — Article 6
Lire l’articleRNCSA et RNQSA pour le second semestre 2025 — Article 7
Lire l’articleRNCSA et RNQSA pour le second semestre 2025
Annexe
Lire l’articleReconversion ou promotion par alternance dit « Pro-A »
Lire l’article
Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
Pour approfondir
Nos articles pour cette convention.
Retrouvez les guides et les actualités publiés qui mentionnent l’IDCC 1090.
Fiches pratiques
Automobile : les entretiens de parcours professionnel évoluent au 01/10/2026
L’avenant n° 111 du 16/04/2026 adapte la convention des services de l’automobile (IDCC 1090). L’arrêté d’extension est signé le 23 septembre et publié le 30.
Fiches pratiques
CCN 1090 — Services de l’automobile : guide des dispositions et questions RH
Si votre établissement relève de la convention collective 1090 (Services de l’automobile), consultez ses règles de planning, de congés et de paie pour la période concernée. Vérifiez le champ d’application et la date du texte pour votre établissement.
Consulter une autre convention
Relier les textes à votre quotidien RH.
Préparez vos horaires, suivez les demandes et contrôlez vos éléments de paie avec les parcours Percuto.