Régimes de prévoyance applicables dans les établissements de formation des conducteurs
Convention collective · IDCC 1090
Services de l’automobile
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IDCC 1090 · Services de l’automobile
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Régimes de prévoyance applicables dans les établissements de formation des conducteurs
Suivi des adhérents — Article 4
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Documents techniques — Article 5
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Contrôle des activités — Article 6
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Comité paritaire de suivi — Article 7
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Application de l'accord — Article 8
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Objet — Article 1
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Modalités d'adhésion au RPO — Article 2
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Durée de l'adhésion au RPO — Article 3
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Modalités d'adhésion au RPS — Article 4
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Durée de l'adhésion au RPS — Article 5
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Admission et affiliation des participants au RPO — Article 6
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Admission et affiliation des participants au RPS — Article 7
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Assiette des cotisations — Article 8
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Montant des cotisations — Article 9
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Recouvrement des cotisations — Article 10
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Paiement des cotisations — Article 11
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Exigibilité des cotisations au RPO — Article 12
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Exigibilité des cotisations au RPS — Article 13
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Ouverture des droits — Article 14
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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