Régimes de prévoyance applicables dans les établissements de formation des conducteurs - Règlement général · TITRE IV : DISPOSITIONS RELATIVES AUX GARANTIES
Convention collective · IDCC 1090
Services de l’automobile
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IDCC 1090 · Services de l’automobile
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Régimes de prévoyance applicables dans les établissements de formation des conducteurs - Règlement général · TITRE IV : DISPOSITIONS RELATIVES AUX GARANTIES
Preuve des événements générateurs des garanties — Article 16
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Risques exclus — Article 17
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Paiement des prestations — Article 18
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Revalorisation des prestations de maladie de longue durée, d'invalidité et d'incapacité permanente — Article 19
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Subrogation — Article 20
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Prescription — Article 21
Lire l’articleRégimes de prévoyance applicables dans les établissements de formation des conducteurs - Règlement général · TITRE V : DISPOSITIONS DIVERSES
Frais de gestion — Article 22
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Objet — Article 1
Lire l’articleRégimes de prévoyance applicables dans les établissements de formation des conducteurs - Règlement du régime professionnel obligatoire (RPO) · TITRE Ier : INCAPACITE TOTALE ET TEMPORAIRE DE TRAVAIL
Indemnités journalières d'incapacité totale et temporaire — Article 2
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Reprise temporaire d'une activité à temps partiel — Article 3
Lire l’articleRégimes de prévoyance applicables dans les établissements de formation des conducteurs - Règlement du régime professionnel obligatoire (RPO) · TITRE II : MALADIE DE LONGUE DUREE
Indemnités journalières de maladie de longue durée — Article 4
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Reprise temporaire d'une activité à temps partiel — Article 5
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Pension complémentaire d'invalidité de 1re catégorie — Article 6
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Pension complémentaire d'invalidité 2e catégorie — Article 7
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Pension complémentaire d'invalidité 3e catégorie — Article 8
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Rente complémentaire d'incapacité permanente — Article 9
Lire l’articleRégimes de prévoyance applicables dans les établissements de formation des conducteurs - Règlement du régime professionnel obligatoire (RPO) · TITRE IV : DECES
Capital décès — Article 10
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Double effet — Article 11
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Capital décès anticipé — Article 12
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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