Annexe 2-3 - annualisation des horaires de travail
Convention collective · IDCC 1090
Services de l’automobile
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IDCC 1090 · Services de l’automobile
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Annexe 2-3 - annualisation des horaires de travail
3. Mise en oeuvre de l'annualisation
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4. Modalités de l'annualisation
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5. Limitation des variations d'horaire
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6. Suivi individuel
Lire l’articleAccès au bénéfice des allégements de cotisations liés à la réduction du temps de travail
1. Objet
Lire l’articleAccès au bénéfice des allégements de cotisations liés à la réduction du temps de travail
2. Conditions d'accès aux allégements de cotisations
Lire l’articleAccès au bénéfice des allégements de cotisations liés à la réduction du temps de travail
3. Modalités de la réduction du temps de travail
Lire l’articleNOUVELLE ANNEXE : Compte épargne-temps
Lire l’articleAnnexe : Dispositions sur le dialogue social
Lire l’articleAnnexe : Dispositions sur le dialogue social — Article 1er
Lire l’articleAnnexe : Dispositions sur le dialogue social — Article 2
Lire l’articleAnnexe : Dispositions sur le dialogue social — Article 3
Lire l’articleAnnexe : Dispositions sur le dialogue social — Article 4
Lire l’articleAnnexe : Dispositions sur le dialogue social — Article 5
Lire l’articleAnnexe : Dispositions sur le dialogue social — Article 6
Lire l’articleAnnexe : Dispositions sur le dialogue social — Article 7
Lire l’articleRéduction et aménagement du temps de travail — Article Préambule
Lire l’articleRéduction et aménagement du temps de travail
TITRE Ier : DUREE DU TRAVAIL
Lire l’articleRéduction et aménagement du temps de travail
TITRE II : EQUIVALENCES
Lire l’article
Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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