Chapitre Ier : Dispositions générales
Convention collective · IDCC 1090
Services de l’automobile
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IDCC 1090 · Services de l’automobile
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Chapitre Ier : Dispositions générales
Bulletin de salaire. - Certificat de travail — Article 1.18
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Jeunes salariés — Article 1.19
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Qualifications professionnelles — Article 1.20
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Formation professionnelle — Article 1.21
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Dispositifs de formation professionnelle — Article 1.22
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Emploi des salariés âgés — Article 1.23
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Régimes complémentaires obligatoires de retraite — Article 1.24
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Epargne salariale — Article 1.25
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Régime obligatoire de prévoyance — Article 1.26
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Garanties supplémentaires de prévoyance — Article 1.26 bis
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Régime professionnel complémentaire de santé — Article 1.27
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Garanties supplémentaires de frais de santé et catégories objectives — Article 1.27 bis
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Santé et sécurité des salariés — Article 1.28
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Réalisations sociales — Article 1.29
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Date d'application — Article 1.32
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Domaine d'application — Article 2.01
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Contrat de travail — Article 2.02
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Période d'essai — Article 2.03
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Salaires — Article 2.04
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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