Régimes de prévoyance applicables dans les établissements de formation des conducteurs - Règlement du régime professionnel obligatoire (RPO) · TITRE IV : DECES
Convention collective · IDCC 1090
Services de l’automobile
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IDCC 1090 · Services de l’automobile
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Régimes de prévoyance applicables dans les établissements de formation des conducteurs - Règlement du régime professionnel obligatoire (RPO) · TITRE IV : DECES
Rente d'éducation — Article 14
Lire l’articleRégimes de prévoyance applicables dans les établissements de formation des conducteurs - Règlement du régime professionnel obligatoire (RPO) · ANNEXE TARIFAIRE DU RPO
Montant des cotisations en vigueur au 1er janvier 1997
Lire l’articleRégimes de prévoyance applicables dans les établissements de formation des conducteurs - Règlement du régime professionnel supplémentaire (RPS)
Objet — Article 1
Lire l’articleRégimes de prévoyance applicables dans les établissements de formation des conducteurs - Règlement du régime professionnel supplémentaire (RPS) · TITRE Ier : GARANTIES SUPPLEMENTAIRES
Maladie de longue durée et invalidité — Article 2
Lire l’articleRégimes de prévoyance applicables dans les établissements de formation des conducteurs - Règlement du régime professionnel supplémentaire (RPS) · TITRE Ier : GARANTIES SUPPLEMENTAIRES
Décès — Article 3
Lire l’articleRégimes de prévoyance applicables dans les établissements de formation des conducteurs - Règlement du régime professionnel supplémentaire (RPS) · TITRE Ier : GARANTIES SUPPLEMENTAIRES
Rente de conjoint survivant — Article 4
Lire l’articleRégimes de prévoyance applicables dans les établissements de formation des conducteurs - Règlement du régime professionnel supplémentaire (RPS) · TITRE II : MENSUALISATION
Participants définis à l'article 6 a, à l'exception des apprentis, et 6 b du règlement général — Article 5
Lire l’articleRégimes de prévoyance applicables dans les établissements de formation des conducteurs - Règlement du régime professionnel supplémentaire (RPS) · TITRE II : MENSUALISATION
Participants définis à l'article 6 c du règlement général — Article 6
Lire l’articleRégimes de prévoyance applicables dans les établissements de formation des conducteurs - Règlement du régime professionnel supplémentaire (RPS) · TITRE III : COTISATIONS
Montant et répartition des cotisations — Article 7
Lire l’articleRégimes de prévoyance applicables dans les établissements de formation des conducteurs - Règlement du régime professionnel supplémentaire (RPS)
ANNEXE TARIFAIRE DU RPS
Lire l’articleRégimes de prévoyance applicables dans les établissements de formation des conducteurs - Règlement de la garantie indemnité de fin de carrière
Définition de la garantie — Article 1
Lire l’articleRégimes de prévoyance applicables dans les établissements de formation des conducteurs - Règlement de la garantie indemnité de fin de carrière
Montant de la garantie — Article 2
Lire l’articleRégimes de prévoyance applicables dans les établissements de formation des conducteurs - Règlement de la garantie indemnité de fin de carrière
Modalités de remboursement — Article 3
Lire l’articleRégimes de prévoyance applicables dans les établissements de formation des conducteurs - Règlement de la garantie indemnité de fin de carrière
Cotisations — Article 4
Lire l’articleCessation anticipée d'activité
Lire l’articleCessation anticipée d'activité — Article 1
Lire l’articleCessation anticipée d'activité — Article 2
Lire l’articleCessation anticipée d'activité — Article 3
Lire l’articleRégime de prévoyance des services de l'automobile, à l'exclusion des établissements de formation des conducteurs et des centres de formation des moniteurs
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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