Convention collective · IDCC 1090
Services de l’automobile
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IDCC 1090 · Services de l’automobile
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Régime de prévoyance des services de l'automobile, à l'exclusion des établissements de formation des conducteurs et des centres de formation des moniteurs — Article 2
Lire l’articleRégime de prévoyance des services de l'automobile, à l'exclusion des établissements de formation des conducteurs et des centres de formation des moniteurs — Article 3
Lire l’articleRégime de prévoyance des services de l'automobile, à l'exclusion des établissements de formation des conducteurs et des centres de formation des moniteurs — Article 4
Lire l’articleRégime de prévoyance des services de l'automobile, à l'exclusion des établissements de formation des conducteurs et des centres de formation des moniteurs — Article 5
Lire l’articleRégime de prévoyance des services de l'automobile, à l'exclusion des établissements de formation des conducteurs et des centres de formation des moniteurs — Article 6
Lire l’articleRégime de prévoyance des services de l'automobile, à l'exclusion des établissements de formation des conducteurs et des centres de formation des moniteurs — Article 7
Lire l’articleInstitutions de prévoyance des salariés de l'automobile, du cycle et du motocycle (IPSA) - Règlement du régime professionnel obligatoire(RPO)
Objet — Article 1
Lire l’articleInstitutions de prévoyance des salariés de l'automobile, du cycle et du motocycle (IPSA) - Règlement du régime professionnel obligatoire(RPO) · TITRE Ier : INCAPACITÉ TOTALE ET TEMPORAIRE DE TRAVAIL
Indemnités journalières d'incapacité totale et temporaire — Article 2
Lire l’articleInstitutions de prévoyance des salariés de l'automobile, du cycle et du motocycle (IPSA) - Règlement du régime professionnel obligatoire(RPO) · TITRE Ier : INCAPACITÉ TOTALE ET TEMPORAIRE DE TRAVAIL
Reprise temporaire d'une activité à temps partiel — Article 3
Lire l’articleInstitutions de prévoyance des salariés de l'automobile, du cycle et du motocycle (IPSA) - Règlement du régime professionnel obligatoire(RPO) · TITRE II : MALADIES DE LONGUE DUREE
Indemnités journalières de maladie de longue durée — Article 4
Lire l’articleInstitutions de prévoyance des salariés de l'automobile, du cycle et du motocycle (IPSA) - Règlement du régime professionnel obligatoire(RPO) · TITRE II : MALADIES DE LONGUE DUREE
Reprise temporaire d'une activité à temps partiel — Article 5
Lire l’articleInstitutions de prévoyance des salariés de l'automobile, du cycle et du motocycle (IPSA) - Règlement du régime professionnel obligatoire(RPO) · TITRE III : INVALIDITE
Pension complémentaire d'invalidité 1re catégorie — Article 6
Lire l’articleInstitutions de prévoyance des salariés de l'automobile, du cycle et du motocycle (IPSA) - Règlement du régime professionnel obligatoire(RPO) · TITRE III : INVALIDITE
Pension complémentaire d'invalidité 2e catégorie — Article 7
Lire l’articleInstitutions de prévoyance des salariés de l'automobile, du cycle et du motocycle (IPSA) - Règlement du régime professionnel obligatoire(RPO) · TITRE III : INVALIDITE
Pension complémentaire d'invalidité 3e catégorie — Article 8
Lire l’articleInstitutions de prévoyance des salariés de l'automobile, du cycle et du motocycle (IPSA) - Règlement du régime professionnel obligatoire(RPO) · TITRE III : INVALIDITE
Rente complémentaire d'incapacité permanente — Article 9
Lire l’articleInstitutions de prévoyance des salariés de l'automobile, du cycle et du motocycle (IPSA) - Règlement du régime professionnel obligatoire(RPO) · TITRE IV : DECES
Capital décès — Article 10
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Double effet — Article 11
Lire l’articleInstitutions de prévoyance des salariés de l'automobile, du cycle et du motocycle (IPSA) - Règlement du régime professionnel obligatoire(RPO) · TITRE IV : DECES
Capital décès anticipé — Article 12
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Pré-décès du conjoint ou d'un enfant à charge — Article 13
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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