Institutions de prévoyance des salariés de l'automobile, du cycle et du motocycle (IPSA) - Règlement du régime professionnel obligatoire(RPO) · TITRE V : RENTES DE CONJOINT SURVIVANT ET D'EDUCATION
Convention collective · IDCC 1090
Services de l’automobile
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IDCC 1090 · Services de l’automobile
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Institutions de prévoyance des salariés de l'automobile, du cycle et du motocycle (IPSA) - Règlement du régime professionnel obligatoire(RPO) · TITRE V : RENTES DE CONJOINT SURVIVANT ET D'EDUCATION
Rente d'éducation — Article 15
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Montant des cotisations en vigueur à partir du 1er janvier 1998
Lire l’articleInstitutions de prévoyance des salariés de l'automobile, du cycle et du motocycle (IPSA) - Règlement du régime professionnel supplémentaire (RPS) · TITRE Ier : GARANTIES SUPPLEMENTAIRES
Maladie de longue durée et invalidité — Article 2
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Capitaux décès supplémentaires — Article 3
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Capital décès anticipé — Article 4
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Participants définis à l'article 6 a à l'exception des apprentis et b du règlement général — Article 5
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Participants définis à l'article 6 c du règlement général — Article 6
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Montant et répartition des cotisations — Article 7
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Cotisations personnalisées — Article 8
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Montant des cotisation en vigueur au 1er janvier 1998 — Article 9
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Objet — Article 1
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Modalités d'adhésion au RPO — Article 2
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Durée de l'adhésion au RPO — Article 3
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Modalités d'adhésion au RPS — Article 4
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Durée de l'adhésion au RPS — Article 5
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Admission et affiliation des participants au RPO — Article 6
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Admission et affiliation des participants au RPS — Article 7
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Assiette des cotisations — Article 8
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Montant des cotisations — Article 9
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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