Institutions de prévoyance des salariés de l'automobile, du cycle et du motocycle (IPSA) - Règlement général · TITRE III : DISPOSITIONS RELATIVES AUX COTISATIONS
Convention collective · IDCC 1090
Services de l’automobile
Lisez le texte de la convention ou recherchez une disposition par mot-clé.
IDCC 1090 · Services de l’automobile
Texte intégral de la convention
Choisissez une partie, puis un article à lire sur Percuto.
Institutions de prévoyance des salariés de l'automobile, du cycle et du motocycle (IPSA) - Règlement général · TITRE III : DISPOSITIONS RELATIVES AUX COTISATIONS
Paiement des cotisations — Article 11
Lire l’articleInstitutions de prévoyance des salariés de l'automobile, du cycle et du motocycle (IPSA) - Règlement général · TITRE III : DISPOSITIONS RELATIVES AUX COTISATIONS
Exigibilité des cotisations au RPO — Article 12
Lire l’articleInstitutions de prévoyance des salariés de l'automobile, du cycle et du motocycle (IPSA) - Règlement général · TITRE III : DISPOSITIONS RELATIVES AUX COTISATIONS
Exigibilité des cotisations au RPS — Article 13
Lire l’articleInstitutions de prévoyance des salariés de l'automobile, du cycle et du motocycle (IPSA) - Règlement général · TITRE IV : DISPOSITIONS RELATIVES AUX GARANTIES
Ouverture des droits — Article 14
Lire l’articleInstitutions de prévoyance des salariés de l'automobile, du cycle et du motocycle (IPSA) - Règlement général · TITRE IV : DISPOSITIONS RELATIVES AUX GARANTIES
Bénéficiaires — Article 15
Lire l’articleInstitutions de prévoyance des salariés de l'automobile, du cycle et du motocycle (IPSA) - Règlement général · TITRE IV : DISPOSITIONS RELATIVES AUX GARANTIES
Preuve des événements générateurs des garanties — Article 16
Lire l’articleInstitutions de prévoyance des salariés de l'automobile, du cycle et du motocycle (IPSA) - Règlement général · TITRE IV : DISPOSITIONS RELATIVES AUX GARANTIES
Risques exclus — Article 17
Lire l’articleInstitutions de prévoyance des salariés de l'automobile, du cycle et du motocycle (IPSA) - Règlement général · TITRE IV : DISPOSITIONS RELATIVES AUX GARANTIES
Paiement des prestations — Article 18
Lire l’articleInstitutions de prévoyance des salariés de l'automobile, du cycle et du motocycle (IPSA) - Règlement général · TITRE IV : DISPOSITIONS RELATIVES AUX GARANTIES
Revalorisation des prestations — Article 19
Lire l’articleInstitutions de prévoyance des salariés de l'automobile, du cycle et du motocycle (IPSA) - Règlement général · TITRE IV : DISPOSITIONS RELATIVES AUX GARANTIES
Subrogation — Article 20
Lire l’articleInstitutions de prévoyance des salariés de l'automobile, du cycle et du motocycle (IPSA) - Règlement général · TITRE IV : DISPOSITIONS RELATIVES AUX GARANTIES
Prescription — Article 21
Lire l’articleInstitutions de prévoyance des salariés de l'automobile, du cycle et du motocycle (IPSA) - Règlement général · TITRE V : DISPOSITIONS DIVERSES
Frais de gestion — Article 22
Lire l’articleRégimes de prévoyance applicables dans les établissements de formation des conducteurs et les centres de formation des moniteurs RÈGLEMENT GÉNÉRAL
Objet — Article 1
Lire l’articleRégimes de prévoyance applicables dans les établissements de formation des conducteurs et les centres de formation des moniteurs RÈGLEMENT GÉNÉRAL · TITRE Ier : DISPOSITIONS RELATIVES AUX ENTREPRISES
Modalités d'adhésion au RPO — Article 2
Lire l’articleRégimes de prévoyance applicables dans les établissements de formation des conducteurs et les centres de formation des moniteurs RÈGLEMENT GÉNÉRAL · TITRE Ier : DISPOSITIONS RELATIVES AUX ENTREPRISES
Durée de l'adhésion au RPO — Article 3
Lire l’articleRégimes de prévoyance applicables dans les établissements de formation des conducteurs et les centres de formation des moniteurs RÈGLEMENT GÉNÉRAL · TITRE II : DISPOSITIONS RELATIVES AUX PARTICIPANTS
Admission et affiliation des participants au RPO. — Article 4
Lire l’articleRégimes de prévoyance applicables dans les établissements de formation des conducteurs et les centres de formation des moniteurs RÈGLEMENT GÉNÉRAL · TITRE III : DISPOSITIONS RELATIVES AUX COTISATIONS
Assiette des cotisations — Article 5
Lire l’articleRégimes de prévoyance applicables dans les établissements de formation des conducteurs et les centres de formation des moniteurs RÈGLEMENT GÉNÉRAL · TITRE III : DISPOSITIONS RELATIVES AUX COTISATIONS
Montant des cotisations — Article 6
Lire l’articleRégimes de prévoyance applicables dans les établissements de formation des conducteurs et les centres de formation des moniteurs RÈGLEMENT GÉNÉRAL · TITRE III : DISPOSITIONS RELATIVES AUX COTISATIONS
Recouvrement des cotisations — Article 7
Lire l’article
Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
Pour approfondir
Nos articles pour cette convention.
Retrouvez les guides et les actualités publiés qui mentionnent l’IDCC 1090.
Fiches pratiques
Automobile : les entretiens de parcours professionnel évoluent au 01/10/2026
L’avenant n° 111 du 16/04/2026 adapte la convention des services de l’automobile (IDCC 1090). L’arrêté d’extension est signé le 23 septembre et publié le 30.
Fiches pratiques
CCN 1090 — Services de l’automobile : guide des dispositions et questions RH
Si votre établissement relève de la convention collective 1090 (Services de l’automobile), consultez ses règles de planning, de congés et de paie pour la période concernée. Vérifiez le champ d’application et la date du texte pour votre établissement.
Consulter une autre convention
Relier les textes à votre quotidien RH.
Préparez vos horaires, suivez les demandes et contrôlez vos éléments de paie avec les parcours Percuto.