Liste des diplômes et titres qualifiants Avenant n° 5 du 18 mai 2000 à l'accord national paritaire du 24 juin 1992 · LISTE DES DIPLÔMES ET TITRES QUALIFIANTS
Convention collective · IDCC 1090
Services de l’automobile
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IDCC 1090 · Services de l’automobile
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Liste des diplômes et titres qualifiants Avenant n° 5 du 18 mai 2000 à l'accord national paritaire du 24 juin 1992 · LISTE DES DIPLÔMES ET TITRES QUALIFIANTS
5. Autres diplômes
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Objet du règlement général — Article 1er
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Adhésion des entreprises — Article 2
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Durée de l'adhésion — Article 3
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Affiliation des participants — Article 4
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Fixation des cotisations — Article 5
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Paiement des cotisations — Article 6
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Droit aux prestations — Article 7
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Droit aux prestations — Article 7
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Bénéficiaires — Article 8
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Preuve des événements générateurs de garanties — Article 9
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Paiement des prestations — Article 10
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Revalorisation des prestations — Article 11
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Recours contre les tiers responsables — Article 12
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Prescription — Article 13
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Objet — Article 1
Lire l’articlePrévoyance - Règlements · ANNEXE II : REGIME PROFESSIONNEL OBLIGATOIRE DE PREVOYANCE (RPO) · TITRE Ier : INCAPACITE TOTALE ET TEMPORAIRE DE TRAVAIL
Indemnités journalières d'incapacité totale et temporaire — Article 2
Lire l’articlePrévoyance - Règlements · ANNEXE II : REGIME PROFESSIONNEL OBLIGATOIRE DE PREVOYANCE (RPO) · TITRE Ier : INCAPACITE TOTALE ET TEMPORAIRE DE TRAVAIL
Reprise temporaire d'une activité à temps partiel — Article 3
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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