Chapitre II : Statut professionnel des ouvriers et des employés
Convention collective · IDCC 1090
Services de l’automobile
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IDCC 1090 · Services de l’automobile
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Chapitre II : Statut professionnel des ouvriers et des employés
Acomptes — Article 2.06
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Congés payés annuels — Article 2.07
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Durée du travail — Article 2.08
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Congés exceptionnels pour événements personnels — Article 2.09
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Maladies et accidents — Article 2.10
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Maternité - Congé parental — Article 2.11
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Préavis — Article 2.12
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Indemnités de licenciement — Article 2.13
Lire l’articleChapitre III : Classification des personnels ouvriers et employés
Classement en catégorie ouvriers et employés — Article 3.01
Lire l’articleChapitre III : Classification des personnels ouvriers et employés
Modalités du classement en catégorie ouvriers et employés — Article 3.02
Lire l’articleChapitre III : Classification des personnels ouvriers et employés
Classification des ouvriers et employés — Article 3.03
Lire l’articleChapitre III bis : Classification du personnel de maîtrise
Classement en catégorie maîtrise — Article 3B.01
Lire l’articleChapitre III bis : Classification du personnel de maîtrise
Modalités du classement en catégorie " Maîtrise " — Article 3B.02
Lire l’articleChapitre III bis : Classification du personnel de maîtrise
Classification de la maîtrise — Article 3B.03
Lire l’articleChapitre IV : Dispositions particulières au personnel de maîtrise et aux cadres
Domaine d'application — Article 4.01
Lire l’articleChapitre IV : Dispositions particulières au personnel de maîtrise et aux cadres
Contrat de travail — Article 4.02
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Période d'essai — Article 4.03
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Organisation du travail — Article 4.04
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Rémunération — Article 4.05
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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