Convention collective · IDCC 1090
Services de l’automobile
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IDCC 1090 · Services de l’automobile
Texte intégral de la convention
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Prestations « maladie de longue durée » et « invalidité » — Article 1
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Chapitre IV : Adaptation des autres dispositions conventionnelles relatives à la protection sociale et au dialogue paritaire — Article 19
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Chapitre IV : Adaptation des autres dispositions conventionnelles relatives à la protection sociale et au dialogue paritaire — Article 20
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Chapitre IV : Adaptation des autres dispositions conventionnelles relatives à la protection sociale et au dialogue paritaire — Article 21
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Objet — Article 1er
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Champ d'application — Article 2
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Organismes désignés — Article 3
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Durée — Article 4
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Publicité — Article 5
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Application de l'accord — Article 6
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ANNEXE II : CRITERES DES CHOIX DE PLACEMENT ET NOTICES D'INFORMATION
Lire l’articleEpargne salariale et création d'Inter-Auto-Plan · Règlement portant dispositions générales d'Inter Auto Plan
Annexe 1
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Annexe 2
Lire l’articleEpargne salariale et création d'Inter-Auto-Plan · Règlement relatif au plan d'épargne à 5 ans (PEI)
I. - Dispositions spécifiques
Lire l’articleEpargne salariale et création d'Inter-Auto-Plan · Règlement relatif au plan d'épargne à 5 ans (PEI)
II. - Accord de participation volontaire
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Règlement relatif au plan d'épargne retraite collectif interentreprises (PERCO-I)
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Source DILA / Légifrance (KALI). Corpus du , collecté le . Vérifiez la version applicable à la période et à la situation du salarié.
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